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Rectificatif n° 606 à la décision n° 503 du 20 avril 1962, portant autorisation de transfert des restes mortels de l’enfant Francisé Marc.
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Au lieu de:
« Les dépenses occasionnées par ce transfert seront à la charge du Budget de l’Etat (Budget des Armées-Affaires d’Outre-Mer chapitre 32-93 – Transport du Personnel et Déplacements – article 1er).»
Lire :
Les dépenses occasionnées par ce transfert seront à la charge du Budget de l’Etat (Budget de l’Armée de l’Air).
Le reste sans chanfement.