Arrêté n° 826 décernant la médaille du Mérite de l’Afrique-Noire française aux sous-officiers détachés à la section d’études.

إجراء بحث

Vu l’ordonnance organique du 18 septembre 1844 rendue applicable à la colonie par décret du 18 juin 1884;

Vu le décret du 26 juin 1941 portant création de la médaille dite « du Mérite de l’Afrique-Noire française »,

Art. 1er. — La médaille du Mérite de l’Afrique-Noire française est décernée aux sous-officiers dont les noms suivent :

Monjaud, adjudant-chef ;

Attard, sergent ;

Témin, sergent.

Art. 2. Le présent arrêté sera enregistré, communiqué et publié partout ou besoin sera.

NOUAILHETAS.