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الجريدة الرسمية n° 1 du 18/03/1979

  • Type de JORD: spécial

    رئاسة الجمهورية

  1. Arrêté n° 78-0884/PR/CEGD relatif à la constitution du budget supplémentaire 1978 du CEGD par prélèvement de crédits sur le fonds de réserve dudit centre

    2. PREMIER MINISTRE,CHARGÉ DU PORT

  2. Arrêté n° 78-0840/PR/PORT modifiant l’arrêté n° 62/45/SPCG du 17 avril 1962 portant réglementation générale du pilotage dans le Territoire français des Afars et des Issas.

    3. MINISTÈRE DE LA JUSTICE ET DES AFFAIRES MUSULMANES

  3. Arrêté n° 78-0977/PR portant cessation des fonctions d’un magistrat intérimaire
  4. Arrêté n° 78-0951/PR portant fermeture des établissements de restauration, de débits de boisson, de spectacles, pendant la période du Ramadan
  5. Arrêté n° 78-0611/PR/SG portant nomination, Comme régisseur de la caisse d’avances des dépenses de la prison civile de Djibouti

    6. وزارة الداخلية

  6. Arrêté n° 78-0897/PR/CG accordant une bonification der points a l’adjoints du commentant de la force nationale de sécurité
  7. Arrêté n° 78-0697/MI portant nomination de M. Kempf. Gérard, en qualité d’agent comptable de l’Office des Postes et Télécommunications
  8. Arrêté n° 78-0634/MI portant fixation du nom de voies et immeubles du domaine public.
  9. Arrêté n° 78-0624/MI.AA portant désignation, pour l’année 1978; d’un assesseur du Tribunal du 2e degré

    10. وزارة الداخلية

  10. Arrêté n° 78-0652/PR/MI portant nomination M. Pierre Fabresse en qualité de conseiller technique du directeur de l’’OPT.
  11. Arrêté n° 78-0642/MI/AA portant changement de propriétaire au profit des mesdames Fatma Ismaïl Aden et Basra Foureh Awad, licence de ire class A. pour le bar restaurant «Les Tonnelles» à Ambouli.

    12. MINISTÈRE DES FINANCES ET DE L'ÉCONOMIE NATIONALE

  12. Arrêté n° 78-1036/TP portant mise en circulation de nouveaux billets de 5000 FD.

    13. MINISTÈRE DES FINANCES ET DE L'ÉCONOMIE NATIONALE

  13. Arrêté n° 78-1036/PP portant mise en circulation de nouveaux billets de 5000 FD.
  14. Arrêté n° 78-0839/PR/FIN portant virement de crédit d’article à article au budget de l’Etat pour l’exercice 1978.
  15. Décision n° 78-0755/FIN/PR paiement d’une avance de fonds par la Trésorerie nationale.
  16. Décision n° 78-9748/SG/FIN Nommant un régisseur de la caisse des menues dépenses du service de la formation professionnelle (centre hôtelier d’Arta

    17. Ministère des finances et de l'économie nationale

  17. Arrêté n° 78-0680/PR/FIN accordant une subvention à l’Office national d’Assistance aux Réfugiés et aux Sinistrés.

    18. MINISTÈRE DES FINANCES ET DE L'ÉCONOMIE NATIONALE

  18. Décision n° 78-0654/PR/FIN/PORT autorisant l’étude du centre de réparations navales.
  19. Décision n° 78-0638/SG/FIN autorisant le versement de fonds provisionnels au CIES.
  20. Décision n° 8-0639/SG/FIN autorisant le versement de fonds provisionnels à l’OCAU
  21. Arrêté n° 78-0607/SG/FIN portant nouvelle répartition de crédits FIDES.

    22. MINISTÈRE DU COMMERCE, DE L'INDUSTRIE, DES TRANSPORTS ET DU TOURISME

  22. Arrêté n° 78-1049/MCITT portant création d’une commission d’enquête technique pour l’accident aérien survenu le 25 septembre 1978.
  23. Arrêté n° 78-1034/SG/CM fixant les marges bénéficiaires limites applicables à certains produits de droguerie, d’entretien, de ménage ou de toilette.
  24. Décision n° 78-0799/PR/MCITT déterminant la valeur des indices de prix et salaires au 3e et 4e trimestres 1977 relatifs aux marchés de construction.

    25. MINISTÈRE DU COMMERCE, DES TRANSPORTS ET DU TOURISME

  25. Arrêté n° 78-0772/MCITT modifiant l’arrêté n° 73-191/SG/CG du 31 janvier 1973.
  26. Amendement n° 78-0730/PR/MCITT modifiant l’arrêté n° 78-0514/PR du 8 mai 1978 instituant une redevance d’usage des installations aménagées pour la réception des marchandises et fixant le taux de cette redevance Aéronautique.
  27. Arrêté n° 78-0650/MCITT portant modification des statuts de l’Office de Développement du Tourisme.
  28. Arrêté n° 78-0514/PR instituant une redevance d’usage des installations aménagées pour la réception des marchandises et fixant le taux de cette redevance aéronautique.

    29. MINISTÈRE DE L'AGRICULTURE ET DE LA PRODUCTION ANIMALE

  29. Arrêté n° 78-0887/MAPA/CG du 16 août 1978 portant modification de l’article 3, paragraphe 4 de l’arrêté 75-144/SG/CG du janvier 1975 concernant les fixations des tarifs applicables au vice de l’Élevage et dés Pêches.
  30. Arrêté n° 78-0617/PR/CG instituant une indemnité forfaitaire pour travaux supplémentaires effectués à l’abattoir de Djibouti.

    31. MINISTÈRE DE LA FONCTION PUBLIQUE

  31. Arrêté n° 78-0838/PR/FP portant nomination d’un conseiller technique.
  32. Arrêté n° 78-0701/PR/FP portant nomination d’un directeur du port de commerce.
  33. Arrêté n° 78-1060/PR/FP portant ouverture d’un concours direct pour le recrutement de deux assistants d’élevage du cadre territorial du Service de l’Elevage et désignant les membres de la commission de serveillance et de correction dudit concours.
  34. Arrêté n° 78-0922/SP/FP portant ouverture d’un concours direct d’accès à l’emploi d’infirmier et d’infirmière et à l’emploi de sage- femme de la Santé publique.
  35. Arrêté n° 79-0882/SG/CD potant approbation de copmte admistratif de la caisse nationnal de retraires pour excercice 1977
  36. Arrêté n° 78-0665/PR/FP portant nomination de personnel.
  37. Arrêté n° 78-0661/PR/FP portant changement d’appellation de la Caisse locale de Retraites en Caisse nationale de Retraites de Fonctionnaires et Assimilés.
  38. Décision n° 78-0604/PR/FP nommant les membres de la commission de correction des épreuves du concours direct des Contributions.

    39. MINISTÈRE DES TRAVAUX PUBLICS

  39. Arrêté n° 78-0819/PR/MTP portant nomination d’un chef de subdivision administrative et comptable à la direction des Travaux publics. M. Ismaël Youssouf yonis
  40. Décision n° 78-0760/PR/MTP nommant un regisseur de caisse d’avance

    41. MINISTÈRE DE L'INDUSTRIE ET DES RÉGIES INDUSTRIELLES

  41. Arrêté n° 78-0850/PR/RI portant approbation des comptes d’Electricité de Djibouti pour l’exercice 1977.
  42. Arrêté n° 78-0764/MEN.R.I. portant réglementation provisoire du budget de la Régie des Eaux pour l’exercice 1977.
  43. Décision n° 78-0610/SG/FIN 6 JUIN 1978
  44. Décision n° 78-0610/SG/FIN 6 JUIN 1978
  45. Décision n° 78-1078/PR/FP portant affectation de personnel
  46. Décision n° 78-1081/PR/FP portant intégration
  47. Décision n° 78-1078/PR/FP portant affectation de personnel
  48. Décision n° 78-1081/PR/FP portant intégration
  49. Décision n° 78-1051/PR/FP portant intégration de personnel
  50. Décision n° 78-1052/PR/FP portant nomination de personnel
  51. Décision n° 78-1054/PR/FP portant nomination de personnel
  52. Décision n° 78-1051/PR/FP portant intégration de personnel
  53. Décision n° 78-1052/PR/FP portant nomination de personnel
  54. Décision n° 78-1054/PR/FP portant nomination de personnel
  55. Décision n° 78-1039/PR/FP portant intégration de personnel
  56. Décision n° 78-1039/PR/FP portant intégration de personnel
  57. Arrêté n° 78-1035/PR fixant les attributions de M. Kami mission
  58. Arrêté n° 78-1035/PR fixant les attributions de M. Kami mission
  59. Arrêté n° 78-1033/PR/FP portant nomination d’un chef de service
  60. Arrêté n° 78-1033/PR/FP portant nomination d’un chef de service
  61. Décision n° 78-1015/PR/FP portant modification de la date de pris vice d’un magistrat
  62. Décision n° 78-1015/PR/FP portant modification de la date de pris vice d’un magistrat
  63. Décision n° 78-1005/PR/FP portant recrutement
  64. Décision n° 78-1005/PR/FP portant recrutement
  65. Décision n° 78-0975/SG/MJAP accordant un congé à M. Sayed Ali Aboubaker Assakaf, cadi de Djibouti, et désignation d’intérimaire
  66. Décision n° 78-0973/PR/FP constatant les avancements d’’échelon, au titre de l’année 1978, du personnel du cadre territorial
  67. Décision n° 78-0975/SG/MJAP accordant un congé à M. Sayed Ali Aboubaker Assakaf, cadi de Djibouti, et désignation d’intérimaire
  68. Décision n° 78-0973/PR/FP constatant les avancements d’’échelon, au titre de l’année 1978, du personnel du cadre territorial
  69. Décision n° 78-0965/PR/FP portant intégration de personnel
  70. Décision n° 78-0967/PR/CLR portant admission à la retraite d’un ancien membre de la chambre des députés
  71. Décision n° 78-0965/PR/FP portant intégration de personnel
  72. Décision n° 78-0967/PR/CLR portant admission à la retraite d’un ancien membre de la chambre des députés
  73. Arrêté n° 78-0945/MCITT/AEP/SG portant agrément au Code des Investissements de l’Entreprise Société des Charters de la Mer-Rouge.
  74. Arrêté n° 78-0945/MCITT/AEP/SG portant agrément au Code des Investissements de l’Entreprise Société des Charters de la Mer-Rouge.
  75. Décision n° 78-0935/PR/FP constatant les avancements d’échelon au titre de l’année 1978 du personnel du cadre territorial.
  76. Décision n° 78-0935/PR/FP constatant les avancements d’échelon au titre de l’année 1978 du personnel du cadre territorial.
  77. Arrêté n° 78/0839/PR/FIN portant virement de crédit d’article à article au budget de l’Etat pour l’exercice 1978.
  78. Arrêté n° 78/0839/PR/FIN portant virement de crédit d’article à article au budget de l’Etat pour l’exercice 1978.
  79. Décision n° 78-0896/PR/FP portant intégration de personnel
  80. Décision n° 78-0909/PR/FP portant intégration de personnel
  81. Décision n° 78-0906/PR/MAPA portant nomination d’un moniteur du Service de l’Agriculture et des Forêts en qualité de moniteur responsable du secteur agricole d’Ali-Sabieh
  82. Décision n° 78-0896/PR/FP portant intégration de personnel
  83. Décision n° 78-0909/PR/FP portant intégration de personnel
  84. Décision n° 78-0906/PR/MAPA portant nomination d’un moniteur du Service de l’Agriculture et des Forêts en qualité de moniteur responsable du secteur agricole d’Ali-Sabieh
  85. Arrêté n° 78-0884/PR/CEGD relatif à la constitution du budget supplémentaire 1978 du CEGD par prélèvement de crédits sur le fonds de réserve dudit centre
  86. Arrêté n° 78-0885/PR portant désignation de M. Farah Ali Waberi en qualité de directeur de la Société immobilière de Djibouti.
  87. Arrêté n° 18-0886/PR portant désignation de M. ibrahim Kassim en qualité de directeur .de la Banque nationale de Djibouti.
  88. Arrêté n° 78-0882/SG/CD portant approbation du compte administratif de la Caisse nationale de Retraites Pour l’exercice 1977 .
  89. Décision n° 78-0879/PR/FP portant intégration
  90. Arrêté n° 78-0884/PR/CEGD relatif à 1a constitution du budget supplémentaire 1978 du Centre d’Etudes géologiques et de Développement par prélèvement de crédits sur le fonds de réserve dudit centre.
  91. Arrêté n° 78-0886/PR portant désignation de M. ibrahim Kassim en qualité de directeur de la Banque nationale de Djibouti.
  92. Arrêté n° 78-0880/SG/CG portant approbation du budget des magasins généraux gérés par la Chambre de Commerce et d’Industrie de Djibouti pour l’exercice 1978.
  93. Arrêté n° 78-0883/MCITT/AEP/SG portant agrément au Code des Investissements de l’entreprise SA Coubèche.
  94. Arrêté n° 78-0884/PR/CEGD relatif à la constitution du budget supplémentaire 1978 du CEGD par prélèvement de crédits sur le fonds de réserve dudit centre
  95. Arrêté n° 78-0885/PR portant désignation de M. Farah Ali Waberi en qualité de directeur de la Société immobilière de Djibouti.
  96. Arrêté n° 18-0886/PR portant désignation de M. ibrahim Kassim en qualité de directeur .de la Banque nationale de Djibouti.
  97. Arrêté n° 78-0882/SG/CD portant approbation du compte administratif de la Caisse nationale de Retraites Pour l’exercice 1977 .
  98. Décision n° 78-0879/PR/FP portant intégration
  99. Arrêté n° 78-0884/PR/CEGD relatif à 1a constitution du budget supplémentaire 1978 du Centre d’Etudes géologiques et de Développement par prélèvement de crédits sur le fonds de réserve dudit centre.
  100. Arrêté n° 78-0886/PR portant désignation de M. ibrahim Kassim en qualité de directeur de la Banque nationale de Djibouti.
  101. Arrêté n° 78-0880/SG/CG portant approbation du budget des magasins généraux gérés par la Chambre de Commerce et d’Industrie de Djibouti pour l’exercice 1978.
  102. Arrêté n° 78-0883/MCITT/AEP/SG portant agrément au Code des Investissements de l’entreprise SA Coubèche.
  103. Décision n° 78-0867/PR/FP portant intégration de personnel.
  104. Décision n° 78-0867/PR/FP portant intégration de personnel.
  105. Décision n° 78-0857/PR/FP constatant lies avancements d’échelon au titre de l’année 1978, du personnel du cadre territorial
  106. Décision n° 78-0857/PR/FP constatant lies avancements d’échelon au titre de l’année 1978, du personnel du cadre territorial
  107. Arrêté n° 78-0852/MCITT/AEP/SG portant agrément au Code des Investissement de la Société des Télécommunications internationales de la République de Djibouti (STID).
  108. Arrêté n° 78-0853/MCITT/AEP/SG portant agrément au Code des Investissements de l’entreprise Moussa Ali Abane.
  109. Arrêté n° 78-0852/MCITT/AEP/SG portant agrément au Code des Investissement de la Société des Télécommunications internationales de la République de Djibouti (STID).
  110. Arrêté n° 78-0853/MCITT/AEP/SG portant agrément au Code des Investissements de l’entreprise Moussa Ali Abane.
  111. Arrêté n° 78-0829/PR/FP portant ouverture d’un concours direct pour le service de Météorologie
  112. Décision n° 78-0826/PR/FP portant recrutement d’un ingénieur aux Travaux publics.
  113. Arrêté n° 78-0829/PR/FP portant ouverture d’un concours direct pour le service de Météorologie
  114. Décision n° 78-0826/PR/FP portant recrutement d’un ingénieur aux Travaux publics.
  115. Décision n° 78-0821/PR/FP portant nomination de personnel
  116. Décision n° 78-0821/PR/FP portant nomination de personnel
  117. Décision n° 78-0804/PR/FP portant intégration
  118. Décision n° 78-0804/PR/FP portant intégration
  119. Décision n° 78-0802/FR/FP portant recrutement de personnel
  120. Décision n° 78-0803/PR/FP portant intégration de personnel
  121. Décision n° 78-0802/FR/FP portant recrutement de personnel
  122. Décision n° 78-0803/PR/FP portant intégration de personnel
  123. Arrêté n° 78-0776/PR/FP portant nomination d’un directeur par intérim de l’Office de Développement du Tourisme
  124. Arrêté n° 78-0776/PR/FP portant nomination d’un directeur par intérim de l’Office de Développement du Tourisme
  125. Arrêté n° 78-0773/PR/FP accordant des points de bonification aux ingénieurs des TP :
  126. Décision n° 78-0771/PR/FP portant nomination : M. Omar Ibrahim Hadon
  127. Arrêté n° 78-0773/PR/FP accordant des points de bonification aux ingénieurs des TP :
  128. Décision n° 78-0771/PR/FP portant nomination : M. Omar Ibrahim Hadon
  129. Décision n° 78-0748/SG/FIN Nommant un régisseur de la caisse des menues dépenses du service de la formation professionnelle (centre hôtelier d’Arta).
  130. Décision n° 78-0748/SG/FIN Nommant un régisseur de la caisse des menues dépenses du service de la formation professionnelle (centre hôtelier d’Arta).
  131. Décision n° 78-0745/PR/FP portant nomination d’un sous-chef de bureau : M. Abdillahi Sultan Ali, adjoint au chef des services administratifs _ direction de l’Éducation nationale
  132. Décision n° 78-0745/PR/FP portant nomination d’un sous-chef de bureau : M. Abdillahi Sultan Ali, adjoint au chef des services administratifs _ direction de l’Éducation nationale
  133. Décision n° 78-0736/PR/FP portant affectation.
  134. Décision n° 78-0742/PR/FP portant reclassement de personnel.
  135. Arrêté n° 78-0741/PR/FP portant mise en position de détachement d’un administrateur.
  136. Arrêté n° 78-0743/PR portant nomination d’un secrétaire du Conseil de Contentieux administratif.
  137. Décision n° 78-0681/PR/CG portant nomination au grade supérieur du personnel de Ia Force nationale de Sécurité.
  138. Arrêté n° 78-0739/PR/FP plaçant en position de service détaché un administrateur en chef.
  139. Décision n° 78-0736/PR/FP portant affectation.
  140. Décision n° 78-0742/PR/FP portant reclassement de personnel.
  141. Arrêté n° 78-0741/PR/FP portant mise en position de détachement d’un administrateur.
  142. Arrêté n° 78-0743/PR portant nomination d’un secrétaire du Conseil de Contentieux administratif.
  143. Décision n° 78-0681/PR/CG portant nomination au grade supérieur du personnel de Ia Force nationale de Sécurité.
  144. Arrêté n° 78-0739/PR/FP plaçant en position de service détaché un administrateur en chef.
  145. Décision n° 78-0729/MI/AA portant prise de gérance libre au profit de M Omar Bock – licence de re classe À, Ambouli
  146. Décision n° 78-0729/MI/AA portant prise de gérance libre au profit de M Omar Bock – licence de re classe À, Ambouli
  147. Décision n° 78-0719/SG/EN portant nomination au grade supérieur du personnel de la Force nationale de Sécurité
  148. Décision n° 78-0719/SG/EN portant nomination au grade supérieur du personnel de la Force nationale de Sécurité
  149. Décision n° 78-0682/PR/FP portant affectation d’un VSN.
  150. Décision n° 78-0688/SG/EN portant nomination de maîtres d’enseignement spécial d’arabe stagiaires
  151. Décision n° 78-0691/SG/EN portant titularisation des maîtres d’enseignement spécial stagiaires (arabe), du corps national de l’enseignement du 1er degré
  152. Décision n° 78-0696/PR/CG portant recrutement d’élèves agents à la Force nationale de Sécurité.
  153. Décision n° 78-0682/PR/FP portant affectation d’un VSN.
  154. Décision n° 78-0688/SG/EN portant nomination de maîtres d’enseignement spécial d’arabe stagiaires
  155. Décision n° 78-0691/SG/EN portant titularisation des maîtres d’enseignement spécial stagiaires (arabe), du corps national de l’enseignement du 1er degré
  156. Décision n° 78-0696/PR/CG portant recrutement d’élèves agents à la Force nationale de Sécurité.
  157. Arrêté n° 78-652/PR/MI portant nomination de M. Pierre Fabresse en qualité de conseiller technique du du recteur de l’OPT.
  158. Arrêté n° 78-652/PR/MI portant nomination de M. Pierre Fabresse en qualité de conseiller technique du du recteur de l’OPT.
  159. Arrêté n° 78-0647/PR portant suspensions de permis de conduire où interdictions de le solliciter
  160. Arrêté n° 78-0647/PR portant suspensions de permis de conduire où interdictions de le solliciter
  161. Décision n° 78-0644/PR/FP portant intégration
  162. Décision n° 78-0646/PR/FP portant nomination d’un chargé des affaires courantes.
  163. Décision n° 78-6445/PR/FP portant intégration de personnel M. Omar Assoweh Bouh chef du service de l enregistrement et de domaine
  164. Décision n° 78-0645/PR/FP portant intégration de personnel: M. Omar Assoweh Bouh chef du service de l’Enregistrement et des Domaines
  165. Décision n° 78-0643/PR/FP portant intégration de personnel : M.Farah Mohamed Mourassi
  166. Décision n° 78-0644/PR/FP portant intégration
  167. Décision n° 78-0646/PR/FP portant nomination d’un chargé des affaires courantes.
  168. Décision n° 78-6445/PR/FP portant intégration de personnel M. Omar Assoweh Bouh chef du service de l enregistrement et de domaine
  169. Décision n° 78-0645/PR/FP portant intégration de personnel: M. Omar Assoweh Bouh chef du service de l’Enregistrement et des Domaines
  170. Décision n° 78-0643/PR/FP portant intégration de personnel : M.Farah Mohamed Mourassi
  171. Décision n° 78-0964/PR/FP constatant les avancements d’échelon, au titre de l’année 1978, du personnel du cadre territorial.
  172. Décision n° 78-0639/SG/FIN Autorisant le versement de fond provisionnels au l’OCAU
  173. Décision n° 78-0964/PR/FP constatant les avancements d’échelon, au titre de l’année 1978, du personnel du cadre territorial.
  174. Décision n° 78-0639/SG/FIN Autorisant le versement de fond provisionnels au l’OCAU
  175. Arrêté n° 78-0622/PORT portant règlement provisoire du budget annexe du port de commerce pour l’exercice 1977
  176. Arrêté n° 78-0624/MI/AA Portant désignation Pour l’année 1978, d’un assesseur du Tribunal du 2e degré.
  177. Arrêté n° 78-0621/FIN portant nomination de M, Abdourahman Ahmed Jacques
  178. Arrêté n° 78-0622/PORT portant règlement provisoire du budget annexe du port de commerce pour l’exercice 1977
  179. Arrêté n° 78-0624/MI/AA Portant désignation Pour l’année 1978, d’un assesseur du Tribunal du 2e degré.
  180. Arrêté n° 78-0621/FIN portant nomination de M, Abdourahman Ahmed Jacques
  181. Arrêté n° 78-06617/PR/CG instituant une indemnité forfaitaire pour travaux supplémentaires effectués à labattoir de Djibouti.
  182. Arrêté n° 78-06617/PR/CG instituant une indemnité forfaitaire pour travaux supplémentaires effectués à labattoir de Djibouti.
  183. Arrêté n° 18-0647/PR portant suspensions de permis de conduire où interdictions de le solliciter
  184. Arrêté n° 18-0647/PR portant suspensions de permis de conduire où interdictions de le solliciter