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Arrêté n° 25-222-1915 portant réouverture du bureau auxiliaire de Douane du Marabout.

طبعة n° 222 du 30/04/1915

Le Gouverneur p. i. de la Côte Française des Somalis et Dépendances,

Vu l’ordonnance organique du 18 Septembre 1844, rendue applicable à la Colonie par décret du 18 Juin 1884 ;

Vu l’arrêté n° 193 du 3 Juin 1912 portant création d’un bureau auxiliaire de Douane au plateau du Marabout;

Vu l’arrêté n° 192 du même jour, approuvé par dépêche ministérielle du 2 Août 1912, portant fixation des droits de magasinage sur les marchandises déposées dans le magasin annexe dudit bureau;

Vu l’arrêté n° 236 du 18 Juin 1912, prescrivant la fermeture dudit bureau jusqu’à nouvel ordre;

Vu les nécessités du Service,

ARRÊTE

Art. 1er.- Le bureau auxiliaire de Douane du Marabout sera réouvert au publie à partir du 1er Mai prochain et continuera de fonctionner dans les conditions fixées par les arrêtés sus-visés n° 192 et 193 du 3 Juin 1912.

Art. 2.- M. GRAVE, Commis des Douanes, resserra d’être détaché au bureau central pour reprendre la direction du bureau du Marabout.

Dans sa nouvelle situation, il ne lui sera plus alloué d’indemnité de voiture.

Art. 3.- Le présent arrêté sera enregistré et communiqué partout où besoin sera.

 

 

 

P. SIMONI.