Art. 1. — La responsabilité de l’organisation du travail de manutention à bord et à terre dans le port de Djibouti incombe à l’utilisateur de main-d’œuvre. Il lui appartient, pour satisfaire aux exigences techniques de chaque manutention-

naïre de décider du mode de travail à mettre an œuvre travail horaire où travail à la tâche.

Art. 2 — En cas de rémunération à la tâche de la manutention à bord et à quai (sous plan) sont appliqués les tarifs unitaires suivants par catégories de marchandises :

 

Sacherie :

 

Sacs de 40 à 50 kg: 4,10 F.D. le sac;

Sacs de 51 à 62 kg: 5,15 F.D. le sac;

Sacs de 63 à 82 kg: 6,25 F.D. le sac;

Sacs de 83 à 100 kg : 8,25 FD. le sac.

 

Balles :

 

Balles de peaux de 100 à 150 kg: 13,20 F.D. la balle ;

Balles de peaux de 151 à 180 kg : 16,50 FD. la balle ;

Balles de tissus : 16, 50 F.D. la balle ; Un +

Balles de coton et fibre : 18,70 F.D. la balle ;

Balles de jute : 20 FD. la balle

 

Cartons :

 

Cartons de 0 à 25 kg: 2,10 F.D. le carton;

Cartons de 26 à 40 kg: 3,50 F.D. le carton.

Caisses et touques :

Caisse ou touque de 0 à 25 kg : 38,10 F.D. la caisse ou touque ;

Caisse ou touque de 26 à 40 kg : 4 FD. la caïsse ou touque.

 

Bidons :

 

Bidons de 0 à 40 kg: 3,10 F.D. le bidon.

 

Fûts :

 

Fûts de 0 à 150 kg: 11 FD. le fût;

Fûts de 151 à 250 kg: 15 FD. le fût.

 

Pneumatiques nus :

 

Bandages pour roues d’avions. de tracteurs et de camions

de 5 tonnes et au-delà : 6 FD. le pneu;

Bandages pour véhicules légers et véhicules utilitaires de

moins de 5 tonnes : 2 FD. le pneu.

 

Cire :

 

Blocs de 30 à 40 kg : 4,10 F.D. le bloc.

Couffins de dattes :

5 FD. le couffin.

Fardeaux de tôles métalliques et fardeaux de barre en

fer ou en acier :

75 F.D. le fardeau.

 

Animaux vivants :

 

Moutons et chèvres : 30 FD. la tête.

Bœufs et veaux : 50 F.D. la tête ;

Chameaux et cheveaux : 100 FD. la tête.

Art. 3. — La rémunération à la tâche n’est appliquée aux catégories de marchandises prévues à l’article 2 ci-dessus que pour des lots homogènes de 10 tonnes minimum.

Art. 4 -— Sont exclus de la rémunération à la tâche les conditionnements contenant des marchandises fragiles’ ou devant être maniées avec précaution.

Art. 5. — La rémunération à la tâche est versée au personnel docker manipulant les marchandises, à l’exclusion des cabvoraux. hommes de panneau. treüillistes. pointeurs. couseurs et porteurs d’eau, qui sont payés au tarif horaire.

Art. 6. — La rémunération à la tâche s’entend de «panneau ouvert > à «panneau ouvert».

Toutefois, le personnel docker est payé à l’heure dans les cas suivants :

— arrêt de treuil ;

— temps nécessaire à l’armement des apparaux de levage du navire :

— temps d’arrêt nécessité par le mouvement des wagons ;

— temps perdu dans l’approchage ou le désapprochage de la marchandise.

Art. 7. — Le nombre des pointeurs à terre doit être suffisant pour déterminer exactement le rendement de chaque équipe de dockers rémunérée à la tâche.

Art. 8 — Le présent arrêté abroge et remplace l’arrêté n° 57/SP/CG du 16 septembre 1967.

Art.9. — Le présent arrêté qui fera l’objet d’une publication selon la procédure d’urgence, sera enregistré, communiqué et exécuté partout où besoin sera .