Art. 1er. — L’article 2 de l’arrêté n° 70-551/SG/CG du 14 mai 1970 relatif à la signalisation des routes est abrogé et remplacé par les dispositions suivantes :

« Art. 2 (nouveau). — Les panneaux de signalisation sont de forme et de couleur différentes suivant la nature des indications à porter à la connaissance des usagers de la route.

Ils se divisent en quatre catégories :

1° Signaux de danger ;

2° Signaux comportant une prescription absolue ;

3° Signaux comportant une simple indication ;

4° Certains signaux relatifs aux intersections et aux régimes de priorité qui relèvent à la fois des diverses catégories précédentes. »

Art. 2. — Les définitions des signaux de danger A9, A 10 et A 11 figurant à l’article 3 de l’arrêté n° 70-551/SG/CG sont remplacés par les définitions suivantes :

« Signal A9: Intersection où le conducteur est tenu de céder le passage aux véhicules débouchant de la ou des routes situées à sa droite ;

Signal A 10: Intersection avec une route dont les usagers doivent céder le passage ;

« Signal A11: Cédez le passage à l’intersection. Signal de position. »

Art. 3. — L’article 3 de l’arrêté n° 70-551/SG/CG est complété par les dispositions suivantes :

« Les signaux de danger et de prescription indiquant les intersections et les régimes de priorité aux intersections qui figurent au tableau annexé au présent arrêté, sont les suivants :

Signal A B 6: Indication du caractère prioritaire d’une route à grande circulation ;

Signal A B 7: Perte de priorité d’une route à grande circulation.

S’y ajoutent les signaux A9, A9a, A10, A11, A 11 a, B10 définis ci-dessus et ci-après.

Les signaux A B 6 et A B 7 ont la forme d’un carré dont une diagonale est placée verticalement. Ils sont bordés d’un listel bleu foncé et comportent en leur centre un carré jaune avec listel bleu foncé, l’espace entre les deux listels est blanc.

Le signal AB7 est barré d’une bande bleu foncé.»