إجراء بحث

Arrêté n° 75-754/SG/PCG prescrivant la suspension du permis de conduire

قرار

Art. 1. — Sont suspendus pour une durée de quinze jours :

Le permis de conduire n° 1065/74. cat. B. délivré le 12 octobre 1974 par les T.P. de Djibouti à M. Abdi Boulhan Bouh, né vers 1945 à Guistir (C. Ali-Sabieh), fils de Boulhan Bouh et de Awa Idriss, boucher, demeurant Q. 7, bd. 38, M. 48, à Djibouti.

Le permis de conduire n° 313121, cat. B-C-E, délivré le 3 novembre 1972 par le préfet de l’Aisne (02) à M. Benjamin Jean-Paul, né le 11 octobre 1952 à Trèves (Allemagne), fils de Paul et de Camet Paulette, militaire demeurant au D.S.M.B. Ilot du Héron à Djibouti.

Les permis de conduire n° 1044, 1045, 1046/74, cat. A-B-C, délivrés le 8 octobre 1974 par les T.P. de Djibouti à M. Deligny Denis, né le 23 janvier 1952 à Montcetz-Longevas, Marne (51100), fils d’André et de Grillat Andrée, militaire, demeurant Camp Colonel-d’Ornano à Djibouti.

Le permis de conduire n° 773/70. cat. B., délivré le 22 juillet 1970 par les T.P. de Djibouti à M. Ikbal Ali Abdoulkarim, né le 18 septembre 1949 à Djibouti, fils d’Al Abdoulkarim et de Nouria Ahmed. agent d’assurances, demeurant au Q. 2, bd Khor-Bourhan, M. 6 à Djibouti, Le permis de conduire n° 64287. cat. B. délivré le 1 août 1968 par le préfet de l’Essonne (91) à M. Mouine Robleh Omar, né en 1944 à Djibouti, fils de Mouine Robleh et de Wilo Farah, professeur de mathématidques. demeurant à la Cité du Progrès,  9 5 955 M 13 à Djibouti.

Le permis de conduire n° 14/75, cat. B, délivré le 4 janvier 1975, par les T.P. de Djibouti à M° Souleiman Mahamoud Douhour, né en 1952 à Djibouti, fits de’ Mahamoud Douhour et de Hawa.Djefad, réceptionniste hôtel Bienvenue, demeurant au Q. 4, bd 9, M. 85 à Djibouti.

Les permis de conduire n° 1305/67., cat. B, du 8 novembre 1967, n° 716-171/69, cat. C-D, du 25 juin 1969, n° 219/70, cat. E, délivrés le 16 mars 1970 par les TP. de Djibouti à M. Haibe Yonis Abdi, né en 1943 à Djibouti, fils de Yonis Abdi et de Aïcha Obsieh. entrebreheür-transoorteur. demeurant au Q. 6. rue de Zeila, NI. 17 à Djibouti.

Art. 2. -Est suspendu pour une durée de trois semaines:

Le permis de conduire n° 725/74. cat. B. délivré le 3 août 1974 par les T.P. de Djibouti à M. Abdi Mohamed Djama, né le 31 octobre 1955 à Ali-Sabieh (T.F.A.T.), fils de Mohamed Djama  et de Nima Haroun, demeurant au Q. 7, av. 27, M. 20 à Djibouti.

Art. 3. — Sont suspendus pour une durée d’un mois:

Les permis de conduire n° 255/67, cat. B, du 15 mars 1967,n° 1488-1489/68, cat. C-D, du 17 octobre 1968, n° 862/73, cat. E,délivrés le 29 août 1973 par les T.P. de Djibouti à M. Abdillahi Areyeh Osman, né en 1945 à Djibouti, fils d’Areyeh Osman et de Houffan Hoche, chauffeur, demeurant au Q. 7, av. 27, M. 20. Les permis de conduire n° 1010/66. cat. B, du 21 décembre 1966, n° 556-557-558/68, cat. C-D-E, délivrés le 17 avril 1968 par les T.P. de Djibouti à M Ahmed Aden Bouh, né en 1947 à Damerjog (District de Djibouti), fils d’Aden Bouh et d’Awa Sougueh, chauffeur, demeurant à Djibouti, av. 18, M. 20. Le permis de conduire n° 625208. cat. À. délivré le 20 octobre 1971 par le préfet de la Gironde (33) à M. Arviza Jean, né le 23 mars 1952 à Madrid (Espagne), fils de Fernandez et de Benito Consuelo, militaire au B.C.S. n° 6 à Djibouti.

Le permis de conduire n° 972/69, cat. B, délivré le 3 septembre 1969 par les T.P. de Djibouti à M. Moussa Waliye Bore, né en 1948 à Ali-Sabieh, fils de Waliye Bore et de Raga A, chauffeur, demeurant au Q. 6, r. des Issas, M. 65 à Diibouti.

Art. 4 — Est suspendu pour une durée d’un mois et 21 jours:

Le permis de conduire n 651/73, cat. B, délivré le 29 juin 1973 par les T.P. de Djibouti à M. Salim Fadhel Bafadhel, né en 1942 à Seela (Sud-Vémen)., fils de Fadhel Bafahdel et de Fathoum Abdallah, demeurant au Q. 1, r. des Afars, M. 1 à Djibouti.

ATt. 5, — Sont suspendus pour une durée dé deux mois: 

Le permis de conduire n° 1209/69, cat. B, délivré le 29 octobre 1969 par les T.P. de Djibouti à M. Farhan Ali Farag, né en 1946 à Djibouti, fils d’Ali Farag et de Fatouma Bouh, chauffeur de taxi, demeurant au Q. 4 r. 10, M. 23 à Djibouti.

Les permis de conduire n° 365/55, cat. B, du 30 septembre 1955, n° 415-416/67, cat. C-D, du 10 mai 1967, n 1150/72, cat. E, délivrés le 19 septembre 1972 par les T.P. de Djibouti à M. Ismaël Youssouf Hassan, né en 1934 à Djibouti, fils de Youssouf Hassan et d’Adar Abdillahi, chauffeur de taxi, demeurant à Ambouli, Q. Djebel.

Le permis de conduire n° 496/72, cat. À, délivré le 5 avril 1972 par les T.P. de Djibouti à M. Pierre Jacques Alain, né lé 30 mars 1956 à Etamps (78), fils de Raymond et de Bourrieux Josette, employé à la Pharmacie de l’Océan Indien, demeurant à Einguela, M. 84, Djibouti.

Art. 6. — Sont suspendus pour une durée de deux mois et 15 jours :

Les permis de conduire n° 1354/68, cat. B, du 25 mai 1968, n° 723-724/69, cat. C-D, délivrés le 25 juin 1969 par les T.P. de Djibouti à M. Abdi Youssouf Guedid, né en 1943 à Djibouti, fils de Youssouf Guedid et de Fatma Egueh, chauffeur de taxi, demeurant au Q. 4, bd 7, M. 58, Djibouti.

Le permis de conduire n 22-23/55, cat. B-C, délivré le 28 janvier 1955 par les T.P. de Djibouti à M. Chehem Bourhan Ahmed, né en 1925 à Obock, fils de Bourhan Ahmed et de Fatma Abdallah, chauffeur de minibus, demeurant à Arhiba, n° 2 G 25, Djibouti.

Art. 7. — Est suspendu pour une durée de trois mois:

Le, permis de conduire n° 1472/72, cat, B, délivré le 30 décembre 1972 par les T.P. de Djibouti à M. Ahmed Moussa Iltireh, né en 1938 à Djibouti, fils de Moussa Iltireh et d’’Amina Hassan, chäuffeur de taxi, demeurant au Q. 7, bd 52, M. 46 à Djibouti.

Art.-8. —Est suspendu pour une durée de trois mois et 15 jours :

Les permis de conduire n° 394/52, cat. B, n° 505/59, cat C. délivrés le 5 décembre 1952 et le 18 février 1959 par les T.P. de Djibouti à M. Hassan Adar Charmarke, née en 1925 à Borama (R.D.S.), fils d’Adar Charmarke et de Timiro Mead Bogoreh, chauffeur-propriétaire, demeurant au Q. 4, bd 21, NE 108 à Djibouti.

Art. 9. — Est suspendu pour une durée de quatre mois: di. Le permis de conduire n 304/62, cat. B., délivré le 18 août 1962 par les T.P. de Djibouti à M. Voussouf Hassan Abdi, né en 1944 à Djibouti, fils de Hassan Abdi et de Hawa Ahmed,

chauffeur de taxi, demeurant Q. 3. bd 21, M. 108 à Djibouti.

Art. 10. — Est suspendu pour une durée de cinq mois:

Le permis de conduire n° 207/72, cat. À. délivré le 16 février 1972 par les T.P. de Djibouti à M. Dujet Daniel, né le 7 février 1956 à Afaccio (20), fils de Jean et d’Erene Colette, mécanicien chez Marill, demeurant Cité EKinguela n° 55-401, Djibouti.

Art. 11 — Sont suspendus pour une durée de six mois:

Les permis de conduire n° 881/63, cat. B, du 8 novembre 1963, n° 583-584/68, cat. C-D, délivrés le 24 avril 1968 par les T.P. de Djibouti à M. Ibrahim Aden Bouraleh, fils d’’Aden Bouraleh et de Faro Barouh, chauffeur, demeurant Q. 7 (Carton).

Art. 12. — Sont suspendus pour une durée de huit mois: 

Les permis de conduire n° 961/63, cat. B, n° 876/66, cat. C, délivrés le 29 novembre 1963 et le 9 novembre 1966 par les TP. de Djibouti à M. Mohamed Issa Handouleh, né en 1941 à Djibouti, fils d’Issa Handouleh et d’’Ardoh -Diama, chauffeur de taxi, demeurant q.3;av.26.26,M.47 à djibouti.

Art. 13. — Sont suspendus pour une durée de trois ans :

Le nermis de conduire n 887/62 cat. BR. délivré le 26 octobre 1962

par les T.P. de Djibouti à M. Hassan Egueh Bœuh, né on 1943 à DiKhil, fils d’Egueh Bœuñh et de Mero KRobleïNh, chaufeur de taxi, demeurant ‘Q. 4″bd 10; M. 26, Djibouti.

Les permis de conduire n° 550/61. cat. B. du 18 août 1961.

n° 609-610/65, cat. C-D, du 8 octobre 1965, n 1088/71, cat. E, du 16 juillet 1971, délivrés par les T.P. de Djibouti à M. Oubed:

Ali Farid, né en 1935 à Dey-Dey (C. Ali-Sabieh), fils d’Al Farid et de Halimo Cherdon, chauffeur de minibus, demeurant Q. 7, av. Nasser, à l’angle de l’av. 28, Djibouti.

À compter du 1° avril 1975.