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Décision n° 688 accordant un congé de convalescence de trois mois à. M. Zeitschell (Jean ).
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Vu l’ordonnance organique du 18 septembre 1844 rendue applicable à la colonie par décret du 18 juin 1884;
Vu le décret du 2 mars 1910 portant règlement sur la solde et les allocations accessoires des fonctionnaires, employés et agents des services coloniaux, ensemble tous actes modificatifs subséquents ;
Vu le décret n° 47-780 du 29 avril 1947 portant modification du décret du 2 mars 1910 en ce qui concerne le régime des conges et abrogeant le décret du 1er août 1944;
Vu l’avis émis par le Conseil de sante en date du 29 avril 147,
DECIDE
Art. 1er. — Un congé de convalescence de trois mois, pour en jouir à Quimperlé (Finistère), est accordé à M. Zeitschell (Jean), brigadier des douanes.
Art. 2. — La présente décision sera publiée et communiquée partout où besoin sera.
Le Gouverneur.
P.-H. SIRIEX.