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Arrêté n° 2013-0102/PR/MS portant nomination des membres du Conseil d’Administration de l’Hôpital de Pneumo-phtisiologie PAUL FAURE

Article 1er : Conformément aux articles 23 et 24 du décret n°2011-0125/PR/MS du 12 juillet 2011 portant Statut de l’Hôpital de Pneumo-phtisiologie PAUL FAURE est fixée par

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13/02/2013

Nature de texte

Emetteur

Mesure

Arrêté n° 2013-0102/PR/MS portant nomination des membres du Conseil d’Administration de l’Hôpital de Pneumo-phtisiologie PAUL FAURE

Arrêté n° 2013-113/PR/MENSUR modifiant l’arrêté n° 2010-459/PR/MENESUP portant réglementation propre au diplôme national menant au titre de diplôme universitaire technologie mention « Informatique ».

Arrêté n° 2013-112/PR/MENSUR modifiant l’Arrêté n° 2012-017/PR/MENSUR portant réglementation propre au diplôme national menant au grade de Licence « Biologie Géologie ».

Arrêté n° 2013-111/PR/MENSUR modifiant l’Arrêté n° 2010-460/PR/MENESUP portant réglementation propre aux diplômes nationaux menant au grade de Licence et au titre de Diplôme d’études universitaires générales mention « Mathématiques Informatique ».

Arrêté n° 2013-110/PR/MENSUR modifiant l’Arrêté n° 2010-461/PR/MENESUP portant réglementation propre aux diplômes nationaux menant au grade de Licence et au titre de Diplôme d’études universitaires générales mention « Sciences et Techniques des Activités Physiques et Sportives ».

Arrêté n° 2013-109/PR/MENSUR modifiant l’Arrêté n° 2010-456/PR/MENESUP portant réglementation propre aux diplômes nationaux menant au grade de Licence et au titre de Diplôme d’études universitaires générales mention “Droit”.

Arrêté n° 2013-108/PR/MENSUR modifiant l’Arrêté n° 2010-458/PR/MENESUP portant réglementation propre aux diplômes nationaux menant au grade de Licence et au titre de Diplôme d’études universitaires générales mention “Économie Gestion”.

Arrêté n° 2013-107/PR/MENSUR modifiant l’Arrêté n° 2010-464/PR/MENESUP portant réglementation propre aux diplômes nationaux menant au grade Licence et au titre de Diplôme d’études universitaires générales mention « Lettres Modernes ».

Arrêté n° 2013-105/PR/MENSUR modifiant l’Arrêté n° 2010-463/PR/MENESUP portant réglementation propre aux diplômes nationaux menant au grade Licence « Histoire » ou « Géographie » et au titre de Diplôme d’études universitaires générales mention “Histoire Géographie”.

Arrêté n° 2013-104/PR/MENSUR modifiant l’arrêté n° 2006-0518/PR/MENESUP portant réglementation propre au diplôme national menant au titre de Diplôme universitaire de technologie mention « Génie Industriel et Maintenance ».

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