Additif n° 2003-0135/PR/MENESUP à l’arrêté n° 90-0554/PR/EN du 17 juin 1990 créant et organisant le recrutement, la formation et la certification des personnels enseignants du second degré.
Article 1 : Les articles 3-13-19-26-35 de l’arrêté n°90-0554/PR/EN du 17 juin 1990 créant et organisant le recrutement, la formation et la certification des personnels