Art. 1er. — Sont suspendus pour une durée de quinze jours :<\/p>\n
Le permis de conduire n° 802\/69 catégorie B délivré le 16 juillet 1969 par les TP de Djibouti à M. Fahmi Mohamed Othman,né en 1948 à Djibouti, fils de Mohamed Othman et de Kadra Abdou, commerçant, demeurant à Djibouti;<\/p>\n
rue de Verdon.<\/p>\n
Le permis de conduire n° 438 du 29 mars 1972 catégorie \/B délivré le 29 mars 1972 par les TP de Djibouti à M. Ali Osman Elmi, né en 1948 à Djibouti, fils de Osman Elmi et de Fatma Hassan, Chauffeur de taxi, demeurant à Djibouti, Q. 5, bd. 18, M. 25.<\/p>\n
Le permis de conduire n° 450 délivré le 3 avril 1968 par les TP de Djibouti à M. Mansour Mohamed Abdoul Hafed, photographe, néen 1946 à Abous (Yémen), fils de Mohamed Abdoul-Hafedst de Loula Abdoul Houdoud, demeurant Q. 1, rue des Afars M°5 Le permis de conduire n° 215\/54 délivré le 8 avril 1955 par les TP de Djibouti, catégorie C, à M. Chamsan Ali Chamsan, né en 1931 à Djibouti, fils de Ali Chamsan et de Fatouma Saleh,employé PIT,demeurant-à-Ambouli, rue 3, M. 14.<\/p>\n
Le permis de conduire n° 1385 catégorie B, délivré le 31 décembre1973 par les TP de Djibouti, à M. Lebrun, Christian, né le 27 novembre 1950 à Laon; fils de René et de Gosset, Marcelle, Sergent, demeurant camp Letellier à Djibouti.<\/p>\n
Art. 2. — Sont suspendus pour une durée de trois semaines :<\/p>\n
Le permis de conduire n° 320\/74, catégorie B, délivré le 20 avril 1974 par les TP de Djibouti, à Mme Frey Pierrette,épouse Pro, née le 21 juin 1947 à Paris (19°), fille de Marcel et de Poulain, Kamil, demeurant à Djibouti 43, boulevard de Gaulle.<\/p>\n
Le permis de-conduire n°… .de février 1961, délivré par les TP de Djibouti, à M. Ahmed Abdi Rirache, né en 1940\/à Djibouti, fils de Abdi Rirache et de Kadidja Djimaleh, demeurant à Djibouti, Q. 5, rue 8, M. 25.<\/p>\n
Le permis de conduire n°. 460, catégorie B, délivré le 29 juillet 1972 par les TP de Djibouti, à M. Abdillahi Hersi Cochin, né ep 1938.à Djibouti, fils de Hersi Cochin.et de Kadra Hildid, démeurant à Djibouti, Q.7.<\/p>\n
Article 3. — Sont suspendus pour une durée de 1 mois :<\/p>\n
Le permis de conduire n° 1371\/71, catégorie B, délivré le 8 septembre 1971 par les TP de Djibouti, à M. Mohamed Issa Ali, né en1942 à Dalha, fils de Issa Ali.et de Fatma Idriss, chauffeur, demeurant à Djibouti, cité Arrhiba: M. 29.<\/p>\n
Le permis de conduire n° 427\/70, catégorie B, délivré le 13 mai 1970 par les TP de Djibouti, à M. Ahmed Saïd Hamadou, né le 13 juin 1950 à Ambouli, fils de Saïd Hamadou et de Khadra Mohamed, employé au warage Mercédès-à Ambouli, demeurant à Amboul.<\/p>\n
le permis de conduire n° 340770, catégorie B, délivré le 16 mai 1968 par la Préfecture de Marseille, à M. Foggia Aldo,né le 2 juin. 1935,à Tunis (Tunisie), fils de Vito et de Di Gracia Joséphine, demeurant route de Loyada_.à Djibouti, actuellement en France.<\/p>\n
Le permis de conduire n° 390\/55, catégorie BCE, du 8 juillet 1970, délivré le 5 mai 1971 par les TP de Djibouti, à M. Ibrahim Rialeh Osman, né en 1935 à Djibouti, fils de Rialch Osman et de Hadio Assoweh, chauffeur de taxi, demeurant à Djibouti, Q. 6, rue de Zeïla, M. 40.<\/p>\n
Le permis de conduire n° 208\/62, catégorie C, délivré le 5 mai 1971 par les TP de Djibouti, à M. Mohamed Hassan Ibrahim,né en 1926 à Hargueïssa, fils de Hassan Ibrahim et de Aïcha Ibrahim, transporteur, demeurant à Djibouti, Q: 3, av. 15, M. 35.<\/p>\n
Le permis de conduiren° 452\/54, catégorie BCDE, délivré le 15 septembre 1970 par les TP à Djibouti, à.M. Saïd Khaïre Odoua, né en 1931 à Ouéah, fils de Khaïre Odoua et de DeroYeh, transporteur, demeurant à Djibouti, Q. 7, bd 52, M.46.<\/p>\n
Le permis de conduire n° 861, catégorie B, délivré le 29 août 1978 par les TP de Djibouti, à M. Place Philippe, né le 30 mars 1954 à Bouvignies, fils de Stephan et. de Treyhoult, militaire au D.S.M.B, demeurant à Djibouti (S.P. 85038). Rapatrié, Adresse en France ; 11, rue Basse, à Bouvignies, par Marchiennes (59870).<\/p>\n
Art. 4.— Sont suspendus pour une durée de 1 mois et 1 maine :<\/p>\n
Le permis de conduire n° 655\/73, catégorie B, délivré le 29 juin 1973 par les TP de Djibouti, à M. Abdourahim Saïd Naef, né le 2 avril 1948 à Djibouti, fils de Saïd Naef et de Chams Awad,demeurant à Djibouti, Q. 2, av, 14 M. 18.<\/p>\n
Art. 5. — Sont suspendus pour une durée de l mois et 15 jours :<\/p>\n
Le permis de conduire n° 421, délivré le 10 mai 1963 par les TP de Djibouti, à M. Abdou Ali Moudarek, né en 1922 à Djibouti, fils d’Ali Moudarek et de Fatima Ali, demeurant à Djibouti, Q. 1, av. 12, M. 39.<\/p>\n
Le permis de conduire n° 1477\/70, catégorie B, délivré le 23 décembre 1970 par les TP de Djibouti, à M. Apdo Salem Zeïd, né en 1944 à Djibouti, fils de Salem Zeid et de Nima Ali chauffeur, demeurant à Djibouti, Q. 4, rue 10, M. 14.<\/p>\n
Art. 6. — Sont suspendus pour une durée de 1 mois et 3 smaines :<\/p>\n
Les permis de conduire n° 239 et 240\/62 des 27 avril 1962 et 16 juillet 1971, catégorie BC, délivrés par les TP de Djibouti, à M. Houssein Egueh Ahmed, né en 1928 à Hargueissa, fils de Egueh Ahmed et de Tbado Bouraleh, demeurant à Djibouti, Q. 7,bd 49, M. 4.<\/p>\n
Art.7. — Sont suspendus pour une durée de deux mois:<\/p>\n
Le permis de conduire n° 1094, catégorie B, délivré le 7 mai 1973 par les TP de Djibouti à M Aden Handouleh Mohamed,né en 1943 à Djibouti, fils de Mohamed Handouieh et de Fatouma Ismaël, demeurant Q. 6, rue 19, M. 27 à Djibouti.<\/p>\n
Le permis de conduire n° 1460\/72, catégorie B, délivré le 30 décembre 1972 par les TP de Diibouti, à M. Ahmed Moussa Iltireh, né en 1938 à Ouéah, fils de Moussa Hitireh et de Amina Hassan, chauffeur de taxi, demeurant à Djibouti, Q. 6, rue 19,M. 27.<\/p>\n
Le permis de conduire n°.1852\/58, catégorie B, délivré le 26 décembre 1968 par les TP de Djibouti, à M. Saïd Hamadou Mohamed, né en 1945 à Tadjourah, fils de Hamadou ét de Saïda Hamadou chauffeur, demeurant à Djibouti, Q. 5, bd 5, av. 17,n° 62.<\/p>\n
Le permis de conduire n° 1276\/73, catégorie BE, délivré le 26 novembre 1973 par les TP de Djibouti, à M. Gerenius Georges, né le 23 avril 1952 à Sainte-Rose (Guadeloupe), fils de Jean et de Dubois Fernande, militaire au 6° RAMa, demeurant à Djibouti (S.P. 85016).<\/p>\n
Art. 8. — Est suspendu pour une durée de 2 mois et 15 jours :<\/p>\n
Le permis de conduire n° 1289, catégorie C, délivré le 19 novembre 1969 par les TP de Djibouti, à M. Ali Elmi Barreh, né en 1943 à Ali-Sabieh, fils de Elmi Barreh et de Aouah Ahmed, Chauffeur, demeurant à Djibouti, Q. 7, lotissement du Stade, n° 710\/2.<\/p>\n
2 Art. 9. — Sont suspendus pour une durée de 3 mois:<\/p>\n
Le permis de conduire n° 286027, catégorie B, délivré le 9 juillet 1971 par la Préfecture de l’Aisne, à M: Gerard Pierre;<\/p>\n
né le30 juin 1952 à Marseille, fils de Tade,et de Pontier Marguérite, militaire au 61° escadron blindé, rapatrié. Adresse en France : Quartier Ripotier à Aubenas (07200).<\/p>\n
Le permis de conduire n° 303\/69, catégorie B, délivré le 26 mars 1969 par les TP de Djibouti, à M. Ahmed Mohamed Nour,né en 1930 à Asmara (Ethiopie), fils de Med Nour et de Nouria Mohamed, menuisier, demeurant à Djibouti, Q. 4 route d’Arta,M. 5.<\/p>\n
344<\/p>\n
Le permis de conduire n° 89\/48, catégorie C, délivré le 2 juillet 1948 par les TP de Djibouti, à M. Omar Rayaleh Saïd, né en 1993 à Atar, fils de Rayaleh Saïd Dirieh et de Kadidja Hersi Bahal, chauffeur de camions, demeurant à Djibouti, Q. 6, rue 14,M. 36.<\/p>\n
Art. 10. — Sont suspendus pour une durée de 4 mois.<\/p>\n
Le permis de conduire n° 932\/70, catégorie B, délivré le 26 août 1970-par les TP de Djibouti, à M. limi Cheik Saad, né en 1951 à Ali-Sabieh, fils de Cheick Saad et de Ahado Arreh, chauffeur, demeurant à Djibouti, Q. 7, bd 36, M. 20.<\/p>\n
Le permis de conduire n° 731294, catégorie B, délivré le 21 juillet 1973 par la Préfecture des. Bouches-du-Rhône, M. miraux Gérard, né le 6 février 1950 à Vitry-le-François, fils de Sérre André et de Tourment Louise, moniteur d’équitation, demeurant à Djibouti (B.P. 663).<\/p>\n
Le permis de conduire n° 149037, délivrée le 29 mai 1972 Par la Préfécture de l’Essonne, à M. Bernadet Gérard, né le 28 octobre 1951 à Nérac, fils d’André et de Chaleski Anne, militaire demeurant à Djibouti (S,P. 85032).<\/p>\n
Art. 11, — Sont suspendus pour une durée de 6 mois.<\/p>\n
le permis de conduire n° 164535, catégories A1 BCE, délivré 16 19 janvier 1973 par la Préfecture de l’Eure-et-Loir, à M. Le Conte Michel, né le 27 avril 1952 à Aulnay-sur-Odon, fils de Géorges et de Libis Simone, militaire au 61° escadron. blindé (5° RIAOM) à Djibouti (S. P. 85032).<\/p>\n
Le permis de conduire n° 1162, catégorie A, délivré le 7 novembre 1973 par les TP de Djibouti, à M. Jardin François, né lé 4 décembre 1954 à Pompey, fils de Georges et de Nossikof Suzanne, militaire au camp de la Douda, rapatrié. Adresse en France : 2, rue Sainte-Cécile à Pompey (54340).<\/p>\n
Article 12. — Sont suspendus pour une durée de 8 mois :<\/p>\n
Le permis de conduire délivré à M. Djama Hassan Warsama, né en 1929 à Djibouti, fils de Hassan Warsama et de Mirifla Elabé, chauffeur, demeurant à Djibouti, Q. 7, av. Nasser, n° 1.<\/p>\n
Le permis de conduire n 1274, catégorie B, du 18 août 1971,délivré par les TP de Djibouti, à M. Zeid Ahmed Issa, né vers 1947 à Monouli, fils de Ahmed Issa et de Kadidja Ahmed, vendeur de kath, demeurant à Ambouli.<\/p>\n
Art. 13. — Sont suspendus pour une durée de 1 an:<\/p>\n
Le permis de conduire n° 508, catégorie B, délivré le 16 juin 1963 par les TP de Djibouti, à M: Abdallah Mohamed Abdo, née en 1945 à Djibouti, fils de Mohamed Abdou et de Aouah Saïd chauffeur, demeurant à Djibouti, Q. 4 bd 4, M. 100.<\/p>\n
Le permis de conduire n ‘651072, catégorie B, délivré 15 octobre 1965 par la Préfecture de Marseille, à M. Koen Karl, né le 29 janvier 1936, à Duisbourg (Allemagne), militalitaire à la 13° DBLE, demeurant à Djibouti, Hôtel des sous-officie du Héron.<\/p>\n
Art. 14 — Est suspendu pour une durée de 2. ans :<\/p>\n
Le permis de conduire n° 1036\/72; catégorie C, délivré le 9 août 1972 par les TP de Djibouti, à M. Ismaël Abdillahi Al,né vers 1940 à Djibouti, fils de Abdillahi et de Kadidja Yacin, chauffeur, demeurant:à Djibouti, Q. 7, bd 42, M. 76.<\/p>\n
Art 15. — Est suspendu pour une durée\/de 3lans :<\/p>\n
Le permis de conduire n° 926, catégorie B, délivré le16 novembre 1972 par les TP de Djibouti, à M. Robleh Negueyeh, né vers 1941 à Holl-Holl, fils de Negueyeh Farah et de Aïcha Yeh,chauffeur, demeurant à Djibouti, Q. 7, rue Nasser, M. 5 Suspension à compter du 1° février 1976.<\/p>\n
Art. 16. — Le présent arrêté prendra effet à compter de la date de sa notification aux intéressés.<\/p>","protected":false},"author":1,"template":"","format":"standard","meta":{"_acf_changed":false,"_monsterinsights_skip_tracking":false,"_monsterinsights_sitenote_active":false,"_monsterinsights_sitenote_note":"","_monsterinsights_sitenote_category":0,"footnotes":""},"institution":[1368],"nature-dun-texte":[256],"class_list":["post-113187","texte-juridique","type-texte-juridique","status-publish","format-standard","hentry","institution-presidence-du-conseil-de-gouvernement","nature-dun-texte-arrete"],"acf":{"reference":"74-1775\/PCG","comment":"prescrivant la suspension du permis de conduire.","visas":"","signature":"","nature_du_texte":256,"journal_officiel":[105569],"institution":1368,"mesures":"0","old_texte_id":"44333","fichiers":null,"titre_ar":"","contenu_ar":"","commentaire_ar":"","visas_ar":"","signature_ar":""},"aioseo_notices":[],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.journalofficiel.dj\/arabe\/wp-json\/wp\/v2\/texte-juridique\/113187","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.journalofficiel.dj\/arabe\/wp-json\/wp\/v2\/texte-juridique"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.journalofficiel.dj\/arabe\/wp-json\/wp\/v2\/types\/texte-juridique"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.journalofficiel.dj\/arabe\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"version-history":[{"count":1,"href":"https:\/\/www.journalofficiel.dj\/arabe\/wp-json\/wp\/v2\/texte-juridique\/113187\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":149354,"href":"https:\/\/www.journalofficiel.dj\/arabe\/wp-json\/wp\/v2\/texte-juridique\/113187\/revisions\/149354"}],"acf:term":[{"embeddable":true,"taxonomy":"institution","href":"https:\/\/www.journalofficiel.dj\/arabe\/wp-json\/wp\/v2\/institution\/1368"},{"embeddable":true,"taxonomy":"nature-dun-texte","href":"https:\/\/www.journalofficiel.dj\/arabe\/wp-json\/wp\/v2\/nature-dun-texte\/256"}],"acf:post":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.journalofficiel.dj\/arabe\/wp-json\/wp\/v2\/journal-officiel\/105569"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.journalofficiel.dj\/arabe\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=113187"}],"wp:term":[{"taxonomy":"institution","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.journalofficiel.dj\/arabe\/wp-json\/wp\/v2\/institution?post=113187"},{"taxonomy":"nature-dun-texte","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.journalofficiel.dj\/arabe\/wp-json\/wp\/v2\/nature-dun-texte?post=113187"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}