Art. 1er. — L’uniforme des plantons et agents indigènes des divers services com porte :<\/p>\n
A. — (Sens de service de l’hôtel du Gouvernement.<\/p>\n
1° Deux tenues de travail comprenant chacune : un short et une chemise à man ches courtes en toile kaki.<\/p>\n
Maître d’hôtel et boys.<\/p>\n
2° Deux grandes tenues comprenant chacune :<\/p>\n
— une blouse blanche, col dolman;<\/p>\n
— un pantalon blanc;<\/p>\n
— une ceinture rouge;<\/p>\n
— une cocarde tricolore.<\/p>\n
A ces deux grandes tenues s’ajoutent :<\/p>\n
— un fez pour le maître d’hôtel;<\/p>\n
— un turban pour les boys;<\/p>\n
— une paire de chaussures pour chacun d’eux.<\/p>\n
B. t’hauffeurs de l’hôtel du Gouvernement. <\/p>\n
Deux tenues de travail : un short et une chemise à manches courtes en toile kaki;<\/p>\n
2° Deux tenues de sortie comprenant chacune :<\/p>\n
a) Premier chauffeur : un veston blanc, col dolman: un pantalon blanc;<\/p>\n
— une cocarde tricolore.<\/p>\n
A ces deux grandes tenues s’ajoutent : un fez; une paire de samaras.<\/p>\n
b] Deuxième chauffeur et chauffeurs de divers services :<\/p>\n
une veste en toile kaki :<\/p>\n
— un pantalon en toile kaki.<\/p>\n
A ces deux tenues s’ajoutent :<\/p>\n
— un fez; une paire de samaras.<\/p>\n
C. — Mécanicien et matelots de la vedette du Gouvernement.<\/p>\n
1° Deux tenues de travail :<\/p>\n
un short et une chemise à manches courtes en toile kaki.<\/p>\n
A ces deux tenues de travail s’ajoute une couverture pour chacun d’eux.<\/p>\n
2° Une tenue de sortie comprenant :<\/p>\n
une vareuse en toile kaki, col marin bordé d’un galon bleu:<\/p>\n
un pantalon en toile kaki;<\/p>\n
— un béret en toile kaki surmonté d’un pompon rouge: une cocarde tricolore tixée sur la va reuse.<\/p>\n
Pour le patron de la vedette, la cocarde sera remplacée par un galon d’or sur les manches de la vareuse.<\/p>\n
Art. 2. — L’habillement des plantons des divers services administratifs comporte :<\/p>\n
al Planton du Gouverneur.<\/p>\n
1° Deux tenues de travail :<\/p>\n
un short et une chemise à manches courtes en toile kaki.<\/p>\n
2° Deux tenues pour les heures de bureau comprenant chacune :<\/p>\n
— une vareuse blanche manches longues, bordée d’un galon rouge au col et de deux galons rouges espacés sur les marches ;<\/p>\n
un pantalon blanc, bouffant, serré aux chevilles;<\/p>\n
— une ceinture rouge;<\/p>\n
— une cocarde tricolore.<\/p>\n
A ces deux grandes tenues s’ajoutent :<\/p>\n
— un fez;<\/p>\n
— une paire de samaras.<\/p>\n
b) Plantons des divers services.<\/p>\n
1° Une tenue de travail :<\/p>\n
un short et une chemise à manches courtes en toile kaki.<\/p>\n
2° Une tenue pour les heures de bureau comprenant :<\/p>\n
— une veste en toile kaki;<\/p>\n
— un pantalon en toile kaki :<\/p>\n
— un calot en toile kaki;<\/p>\n
— une paire de samaras.<\/p>\n
c) Mécaniciens des P. T. T.<\/p>\n
— Agents indigénes de l’hôpital et dispensaires, des services zootechnique et forestier, des redettes de la colonie autres que celle du Gouverneur.<\/p>\n
1° Une tenue de travail : un short et une chemise a manches courtes en toile kaki.<\/p>\n
2° Une tenue de sortie comprenant :<\/p>\n
une veste en toile kaki;<\/p>\n
un pantalon en toile kaki;<\/p>\n
— un calot en toile kaki;<\/p>\n
— une paire de samaras, sauf pour l’équipage de la vedette.<\/p>\n
Toutefois, l’habillement des agents du Service zootechnique comporte une croix bleue cousue au col des chemises et ves tons.<\/p>\n
d) Agents du Service de la sûreté. Personnel détaché au quartier réservé.<\/p>\n
1° Une tenue de travail :<\/p>\n
un short et une chemise à manches courtes en toile kaki.<\/p>\n
2° Une tenue de sortie comprenant :<\/p>\n
— une veste en toile kaki:<\/p>\n
— un pantalon en toile kaki:<\/p>\n
— un fez;<\/p>\n
— une paire de samaras.<\/p>\n
Personnel du service de nuit.<\/p>\n
Deux tenues comprenant chacune :<\/p>\n
— une veste en toile kaki manches courtes ;<\/p>\n
— un fouta;<\/p>\n
— un tob aboudjedid;<\/p>\n
— un kachida aboudjedid.<\/p>\n
A ces deux tenues s’ajoute pour chacun d’eux :<\/p>\n
une paire de samaras.<\/p>\n
Art. 3. — A l’exception des dispositions prévues aux articles précédents, seuls pourront recevoir une couverture les agents astreints à un service de nuit.<\/p>\n
Il est formellement interdit, sous peine de sanction, à tout agent indigène, d’utiliser les grandes tenues ou tenues de sortie, en dehors des heures de service.<\/p>\n
Art. 4. — Les chefs de service feront contrôler par des appels inopinés et fréquents la présence des effets aux mains de leurs détenteurs.<\/p>\n
Toute perte d’effets ou détérioration anormale restera à la charge de l’intéressé.<\/p>\n
Art. 5. — Tout agent indigène détenteur d’effets d’habillement quittant le service pour un motif quelconque devront les remettre au chef de service dont ils dépendent.<\/p>\n
Ceux-ci veilleront à la stricte exécution de cette prescription et feront le nécessaire pour le remboursement de la valeur des effets manquants ou anormalement détériorés.<\/p>\n
Art. 6. — Le présent arrêté, qui abroge toutes dispositions antérieures ayant même objet, sera enregistré, publié et communiqué partout où besoin sera. <\/p>","protected":false},"author":1,"template":"","format":"standard","meta":{"_acf_changed":false,"_monsterinsights_skip_tracking":false,"_monsterinsights_sitenote_active":false,"_monsterinsights_sitenote_note":"","_monsterinsights_sitenote_category":0,"footnotes":""},"institution":[1328],"nature-dun-texte":[256],"class_list":["post-134599","texte-juridique","type-texte-juridique","status-publish","format-standard","hentry","institution-actes-du-pouvoir-local","nature-dun-texte-arrete"],"acf":{"reference":"785","comment":"portant modification de t'arr\u00eat\u00e9 n\" 1351 du 31 d\u00e9cembre 1939 r\u00e8glementant l'habille ment des plantons et des agents indig\u00e8nes de divers services de la colonie.","visas":"
Le Général de division. chargé de mission et de l’expédition des affaires de la colonie, officier de la Légion d’honneur,<\/p>\n
Vu l’ordonnance organique du 18 septembre 1844, rendue applicable à la colonie par décret du 18 juin 1884;<\/p>\n
Vu les arrêtés du 29 octobre 1915 réglementant l'habillement des plantons et de certains agents indigènes de la colonie;<\/p>\n
Vu l’arrêté du 11 août 1935 déterminant l’uniforme des plantons des divers services :<\/p>\n
Vu l’arrêté n° 1351 du 31 décembre 1939 portant réglementation des effets d'habillement des plantons et des agents indigènes de certains services de la colonie;<\/p>\n
Considérant qu'il importe, en raison des circonstances actuelles, de procéder à des com pressions de dépenses;<\/p>\n
Le Conseil d'administration entendu dans sa séance du 31 août 1940,<\/p>","signature":"
GERMAIN.<\/p>","nature_du_texte":256,"journal_officiel":[105879],"institution":1328,"mesures":"0","old_texte_id":"65564","fichiers":null,"titre_ar":"","contenu_ar":"","commentaire_ar":"","visas_ar":"","signature_ar":""},"aioseo_notices":[],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.journalofficiel.dj\/arabe\/wp-json\/wp\/v2\/texte-juridique\/134599","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.journalofficiel.dj\/arabe\/wp-json\/wp\/v2\/texte-juridique"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.journalofficiel.dj\/arabe\/wp-json\/wp\/v2\/types\/texte-juridique"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.journalofficiel.dj\/arabe\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"version-history":[{"count":1,"href":"https:\/\/www.journalofficiel.dj\/arabe\/wp-json\/wp\/v2\/texte-juridique\/134599\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":175656,"href":"https:\/\/www.journalofficiel.dj\/arabe\/wp-json\/wp\/v2\/texte-juridique\/134599\/revisions\/175656"}],"acf:term":[{"embeddable":true,"taxonomy":"institution","href":"https:\/\/www.journalofficiel.dj\/arabe\/wp-json\/wp\/v2\/institution\/1328"},{"embeddable":true,"taxonomy":"nature-dun-texte","href":"https:\/\/www.journalofficiel.dj\/arabe\/wp-json\/wp\/v2\/nature-dun-texte\/256"}],"acf:post":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.journalofficiel.dj\/arabe\/wp-json\/wp\/v2\/journal-officiel\/105879"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.journalofficiel.dj\/arabe\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=134599"}],"wp:term":[{"taxonomy":"institution","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.journalofficiel.dj\/arabe\/wp-json\/wp\/v2\/institution?post=134599"},{"taxonomy":"nature-dun-texte","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.journalofficiel.dj\/arabe\/wp-json\/wp\/v2\/nature-dun-texte?post=134599"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}