DEFINITION DES BANQUES ISLAMIQUES<\/p>\n
Article 1er :
\n 1. Sont consid\u00e9r\u00e9es comme banques islamiques les banques dont les statuts comportent l’obligation de ne pas contrevenir, dans les op\u00e9rations qu’elles entreprennent, aux pr\u00e9ceptes de la loi islamique (Charia), notamment l’interdiction de percevoir ou de verser des int\u00e9r\u00eats.
\n 2. Les banques islamiques doivent \u00eatre agr\u00e9\u00e9es en qualit\u00e9 d’\u00e9tablissement de cr\u00e9dit, dans la cat\u00e9gorie des banques conform\u00e9ment \u00e0 l’article 9 de la loi 119\/AN\/11\/6\u00e8meL relative \u00e0 la constitution et \u00e0 la supervision des \u00e9tablissements de cr\u00e9dit et des auxiliaires financiers. Sauf disposition sp\u00e9ciale de la pr\u00e9sente loi, les banques islamiques sont soumises \u00e0 l’ensemble des dispositions l\u00e9gales et r\u00e9glementaires applicables aux \u00e9tablissements de cr\u00e9dit en vigueur \u00e0 Djibouti. Elles peuvent \u00e0 ce titre accomplir toutes les activit\u00e9s d\u00e9finies \u00e0 l’article 4 de la loi 119\/AN\/11\/6\u00e8meL pr\u00e9cit\u00e9e, en fonction de l’\u00e9tendue de leur agr\u00e9ment, ainsi que toutes op\u00e9rations conformes aux pr\u00e9ceptes de la Charia tels que: la Mourabaha au donneur d’ordre, la Moucharaka, L’Ijara, Le Salam et le Salam parall\u00e8le, l’Istisna’a et l’Istisna’a parall\u00e8le, la Moudharaba etc…
\n 3. Les banques islamiques sont autoris\u00e9es \u00e0 acqu\u00e9rir des droits r\u00e9els immobiliers dans le but exclusif de cr\u00e9er des projets d’investissement. L’acquisition se fera en vertu d’une autorisation pr\u00e9alable de la Banque Centrale de Djibouti qui doit s’assurer du s\u00e9rieux du projet. La dur\u00e9e d’acquisition des droits r\u00e9els immobiliers ne peut exc\u00e9der une p\u00e9riode de 20 ans renouvelable.<\/p>\n
CONDITIONS D’EXERCICE DE L’ACTIVITE
\n BANCAIRE ISLAMIQUE<\/p>\n
CONDITION D’AGREMENT<\/p>\n
Article 2 :
\n 1. La constitution d’une banque islamique ainsi que l’\u00e9tablissement d’une filiale d’une banque islamique \u00e9trang\u00e8re \u00e0 Djibouti sont soumis \u00e0 un agr\u00e9ment pr\u00e9alable de la Banque Centrale de Djibouti, conform\u00e9ment \u00e0 l’article 17 de la loi 119\/AN\/11\/6\u00e8meL pr\u00e9cit\u00e9e.
\n 2. La Banque Centrale de Djibouti sp\u00e9cifiera par instruction, toutes les conditions requises pour l’obtention de l’agr\u00e9ment <\/p>\n
Article 3 : Les banques non islamiques op\u00e9rant \u00e0 Djibouti sont habilit\u00e9es \u00e0 constituer ou participer \u00e0 la constitution des banques islamiques, ou acqu\u00e9rir des actions dans des banques islamiques \u00e9tablies \u00e0 Djibouti, dans les conditions pr\u00e9vues \u00e0 l’article 51 alin\u00e9a 4 de la loi 119\/AN\/11\/6\u00e9meL pr\u00e9cit\u00e9e. Elles peuvent \u00e9galement exercer des activit\u00e9s de finance islamique conformes \u00e0 la pr\u00e9sente loi dans les conditions pr\u00e9vues \u00e0 l’article 8 alin\u00e9a 2 de loi 119\/AN\/11\/6\u00e8meL pr\u00e9cit\u00e9e. <\/p>\n
CONDITION DE FORME JURIDIQUE<\/p>\n
Article 4 :
\n 1. Les banques islamiques doivent \u00eatre constitu\u00e9es sous forme de soci\u00e9t\u00e9 anonyme, ou de soci\u00e9t\u00e9 coop\u00e9rative de droit djiboutien ou toute autre forme jug\u00e9e acceptable par la Banque Centrale de Djibouti.
\n 2. La succursale ou l’agence d’une banque islamique \u00e9trang\u00e8re doit avoir la forme de soci\u00e9t\u00e9 anonyme ou de soci\u00e9t\u00e9 coop\u00e9rative \u00e0 moins qu’elle ne soit constitu\u00e9e sous un autre statut juridique lors de la d\u00e9livrance de l’agr\u00e9ment, \u00e0 condition qu’il soit conforme \u00e0 la l\u00e9gislation en vigueur de la R\u00e9publique de Djibouti.<\/p>\n
DES COMPTES DE DEPOT ET DES COMPTES D’INVESTISSEMENT<\/p>\n
Article 5 : Les d\u00e9p\u00f4ts de fonds re\u00e7us par les banques islamiques sont r\u00e9gis par les dispositions de la loi No 119\/AN\/11\/6\u00e8meL relative \u00e0 la constitution et \u00e0 la supervision des \u00e9tablissements de Cr\u00e9dit et des auxiliaires financiers, et par les instructions prises par la Banque Centrale de Djibouti sous r\u00e9serve d’un accord explicite conclu avec le client autorisant la banque \u00e0 fructifier ses d\u00e9p\u00f4ts dans le panier des projets et op\u00e9rations que la banque accepte de financer. Le d\u00e9posant a droit \u00e0 une part des b\u00e9n\u00e9fices d\u00e9gag\u00e9s par la banque et supporte une part des pertes \u00e9ventuelles enregistr\u00e9es dans les financements engag\u00e9s par la banque. L’accord du client avec la banque peut prendre la forme d’une participation du client dans le financement d’un projet d\u00e9termin\u00e9 propos\u00e9 par la banque. Dans ce cas, le client prend directement une part du risque dans le projet dont il a pris connaissance, moyennant un pourcentage pris sur le taux de profit g\u00e9n\u00e9r\u00e9 par le financement du projet en question.<\/p>\n
DE L’AUDIT ETHIQUE OU DU COMITE DE LA CHARIA<\/p>\n
Article 6 :
\n 1. L’Assembl\u00e9e constitutive de toute banque islamique et, ult\u00e9rieurement les assembl\u00e9es g\u00e9n\u00e9rales ordinaires, nomment sur proposition du Conseil d’Administration, pour une p\u00e9riode de trois ans renouvelable, un organe d\u00e9nomm\u00e9 Comit\u00e9 de la Charia compos\u00e9 au moins de trois experts en mati\u00e8re de loi et de doctrine islamiques, et en mati\u00e8re d’op\u00e9rations bancaires et financi\u00e8res charg\u00e9 de v\u00e9rifier la conformit\u00e9 des transactions de la banque aux pr\u00e9ceptes de la Charia. Les d\u00e9cisions et recommandations du Comit\u00e9 de la Charia s’imposent \u00e0 la banque islamique et \u00e0 ses dirigeants.
\n 2. Le Comit\u00e9 de la Charia est tenu de soumettre \u00e0 ce sujet un rapport au Conseil d’Administration et \u00e0 l’Assembl\u00e9e G\u00e9n\u00e9rale des actionnaires.
\n * Le Comit\u00e9 de la Charia peut de son propre chef, soumettre \u00e0 l’Assembl\u00e9e G\u00e9n\u00e9rale et au Conseil d’Administration toute proposition qu’il juge utile pour la r\u00e9alisation de l’objet de la banque conform\u00e9ment aux pr\u00e9ceptes de la Charia.
\n * Les membres du Comit\u00e9 de la Charia ne sont r\u00e9vocables que par d\u00e9cision de l’Assembl\u00e9e G\u00e9n\u00e9rale des actionnaires.
\n * L’administration de la Banque Islamique est tenue d’informer la Banque Centrale de Djibouti de la nomination du Comit\u00e9 de la Charia, de sa r\u00e9vocation et de toute modification dans sa composition.<\/p>\n
Article 7 : La Banque Centrale de Djibouti peut recourir aux services d’un Comit\u00e9 Consultatif compos\u00e9 de sp\u00e9cialistes en mati\u00e8re de loi et de doctrine islamiques et de droit charg\u00e9 d’\u00e9mettre un avis \u00e0 la Banque Centrale de Djibouti sur toutes les questions que les banques islamiques soumettent \u00e0 la Banque Centrale de Djibouti.<\/p>\n
DES OPERATIONS FINANCIERES ACCOMPLIES PAR
\n LA BANQUE CENTRALE DE DJIBOUTI EN MATIERE
\n DE PRODUITS BANCAIRES ISLAMIQUES<\/p>\n
Article 8 : La Banque Centrale de Djibouti est autoris\u00e9e \u00e0 r\u00e9aliser les op\u00e9rations suivantes :
\n * Ouvrir des comptes aupr\u00e8s des banques islamiques en franc djiboutien ou en devises \u00e9trang\u00e8res.
\n * Ouvrir sur ses livres des comptes au nom des banques islamiques en franc djiboutien ou en devises \u00e9trang\u00e8res.
\n * Acheter et vendre aux banques islamiques tous effets financiers et autres produits conformes aux pr\u00e9ceptes de la Charia.
\n * Emettre des produits conformes aux pr\u00e9ceptes de la Charia.<\/p>\n
DES MESURES PARTICULIERES EN FAVEUR DES
\n DETENTEURS DES COMPTES D’INVESTISSEMENT<\/p>\n
Article 9 : Les comptes participatifs affect\u00e9s ou non affect\u00e9s objet de l’article 5 de la pr\u00e9sente loi ne sont pas soumis aux r\u00e9serves obligatoires pr\u00e9vues \u00e0 l’article 33 alin\u00e9a 2 de la loi 119\/AN\/11\/6\u00e8meL pr\u00e9cit\u00e9e.
\n La Banque Centrale de Djibouti est habilit\u00e9e \u00e0 \u00e9mettre les mesures et r\u00e8gles prudentielles appropri\u00e9es \u00e0 cette cat\u00e9gorie de d\u00e9p\u00f4t participatif.
\n Une obligation d’information p\u00e9riodique et par \u00e9crit p\u00e8se sur la banque islamique vis avis des titulaires des d\u00e9p\u00f4ts participatifs affect\u00e9s ou non affect\u00e9s objets de l’article 5 de la pr\u00e9sente loi. La p\u00e9riodicit\u00e9 et l’ampleur d’une telle obligation feront l’objet de mesures appropri\u00e9es prises par la Banque Centrale de Djibouti.<\/p>\n
DE LA PRATIQUE DES PRODUITS BANCAIRES
\n ISLAMIQUES AU SEIN DU SYSTEME BANCAIRE
\n CONVENTIONNEL<\/p>\n
Article 10 : La banque d\u00e9sirant ouvrir un ou plusieurs nouveaux guichets dispensant des produits bancaires islamiques ou d\u00e9sirant transformer des guichets pratiquant jusqu’alors l’activit\u00e9 bancaire conventionnelle en guichet dispensant des produits bancaires islamiques dits "guichets islamiques", doit observer les dispositions r\u00e9glementaires \u00e9dit\u00e9es \u00e0 cet effet.
\n A l’appui de sa demande adress\u00e9e \u00e0 la Banque Centrale de Djibouti en vue d’obtenir l’autorisation de pratiquer l’activit\u00e9 bancaire islamique, la banque concern\u00e9e doit fournir une \u00e9tude de rentabilit\u00e9 \u00e9conomique refl\u00e9tant un plan strat\u00e9gique de la conception de la banque pour le guichet islamique, la nature des produits que le guichet entend pratiquer, la proc\u00e9dure \u00e0 suivre pour assurer l’ind\u00e9pendance administrative et financi\u00e8re du guichet par rapport au reste des activit\u00e9s de la banque.
\n Pour assurer la conformit\u00e9 des op\u00e9rations accomplies par le guichet islamique, un Comit\u00e9 de la Charia sera nomm\u00e9 conform\u00e9ment aux dispositions de l’article 5 de la pr\u00e9sente loi.
\n Dans le but d’assurer un fonctionnement \u00e0 la fois transparent et respectueux des pr\u00e9ceptes de la Charia, La Banque Centrale de Djibouti est habilit\u00e9e \u00e0 \u00e9mettre des mesures dans ce sens.<\/p>\n
DE L’INSCRIPTION AUX REGISTRES DES BANQUES<\/p>\n
Article 11 : Les soci\u00e9t\u00e9s \u00e9tablies \u00e0 la date d’entr\u00e9e en vigueur de la pr\u00e9sente loi, qui effectuent des op\u00e9rations de banque conform\u00e9ment aux pr\u00e9ceptes de la Charia sont inscrites au registre des banques islamiques dans un d\u00e9lai de 6 mois \u00e0 compter de la date d’entr\u00e9e en vigueur de cette loi.
\n Elles ont obligation de modifier leur situation conform\u00e9ment aux obligations de cette loi dans un d\u00e9lai ne d\u00e9passant pas 2 ans \u00e0 compter de la date d’entr\u00e9e en vigueur de la pr\u00e9sente loi.
\n La Banque Centrale de Djibouti est autoris\u00e9e \u00e0 prolonger le d\u00e9lai mentionn\u00e9 \u00e0 l’alin\u00e9a pr\u00e9c\u00e9dent une seule fois et pour une dur\u00e9e d’une ann\u00e9e.
\n En cas de non observation par la soci\u00e9t\u00e9 des dispositions ci-dessus mentionn\u00e9es, la Banque Centrale de Djibouti peut prononcer l’une des sanctions pr\u00e9vues \u00e0 l’article 58 de la loi 119\/AN\/11\/6\u00e8meL pr\u00e9cit\u00e9e.<\/p>\n
DE LA LIQUIDATION DES BANQUES ISLAMIQUES<\/p>\n
Article 12 : La liquidation des banques islamiques s’op\u00e8re selon les lois et r\u00e8glements en vigueur \u00e0 Djibouti, en tenant compte en particulier les privil\u00e8ges l\u00e9gaux sous r\u00e9serve des dispositions sp\u00e9cifiques mentionn\u00e9es \u00e0 l’alin\u00e9a deuxi\u00e8me du pr\u00e9sent article.
\n Les droits des d\u00e9tenteurs des comptes participatifs affect\u00e9s et non affect\u00e9s objet de l’article 5 de la pr\u00e9sente loi au boni de liquidations passent avant les droits des actionnaires de la banque islamique.<\/p>\n
Article 13 : La pr\u00e9sente Loi entrera en vigueur d\u00e8s sa promulgation et sera publi\u00e9e au Journal Officiel de la R\u00e9publique de Djibouti.<\/p>","protected":false},"author":0,"template":"","format":"standard","meta":{"_acf_changed":false,"_monsterinsights_skip_tracking":false,"_monsterinsights_sitenote_active":false,"_monsterinsights_sitenote_note":"","_monsterinsights_sitenote_category":0,"footnotes":""},"institution":[877],"nature-dun-texte":[247],"class_list":["post-61110","texte-juridique","type-texte-juridique","status-publish","format-standard","hentry","institution-4-an","nature-dun-texte-loi"],"acf":{"reference":"116\/AN\/11\/6\u00e8me L","comment":"relative \u00e0 l\u2019\u00e9tablissement des Banques Islamiques \u00e0 Djibouti.\r\n","visas":"
VU La Constitution du 15 septembre 1992 ; Le Conseil des Ministres entendu en sa s\u00e9ance du 14 D\u00e9cembre 2010.<\/p>\n","signature":"Le Pr\u00e9sident de la R\u00e9publique,
\n VU La Loi n\u00b091\/AN\/05\/5\u00e8me L du 16 janvier 2005 portant approbation des statuts de la Banque Centrale de Djibouti ;
\n VU La Loi n\u00b0196\/AN\/02\/4\u00e8me L du 29 d\u00e9cembre 2002 sur le blanchiment, la confiscation et la coop\u00e9ration internationale en mati\u00e8re de produits du crime ;
\n VU La Loi n\u00b0119\/AN\/116\u00e8me L relative \u00e0 la constitution et \u00e0 la supervision des \u00e9tablissements de cr\u00e9dit et des auxiliaires financiers ;
\n VU Le D\u00e9cret n\u00b02008-0083\/PRE du 26 mars 2008 portant nomination du Premier Ministre ;
\n VU Le D\u00e9cret n\u00b02008-0084\/PRE <\/a>du 27 mars 2008 portant nomination des membres du Gouvernement ;<\/p>\n
\r\n chef du Gouvernement
\r\n ISMA\u00cfL OMAR GUELLEH","nature_du_texte":247,"journal_officiel":58404,"institution":877,"mesures":"0","old_texte_id":"7321","fichiers":null,"titre_ar":"","contenu_ar":"","commentaire_ar":"","visas_ar":"","signature_ar":""},"aioseo_notices":[],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.journalofficiel.dj\/arabe\/wp-json\/wp\/v2\/texte-juridique\/61110","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.journalofficiel.dj\/arabe\/wp-json\/wp\/v2\/texte-juridique"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.journalofficiel.dj\/arabe\/wp-json\/wp\/v2\/types\/texte-juridique"}],"version-history":[{"count":0,"href":"https:\/\/www.journalofficiel.dj\/arabe\/wp-json\/wp\/v2\/texte-juridique\/61110\/revisions"}],"acf:term":[{"embeddable":true,"taxonomy":"institution","href":"https:\/\/www.journalofficiel.dj\/arabe\/wp-json\/wp\/v2\/institution\/877"},{"embeddable":true,"taxonomy":"nature-dun-texte","href":"https:\/\/www.journalofficiel.dj\/arabe\/wp-json\/wp\/v2\/nature-dun-texte\/247"}],"acf:post":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.journalofficiel.dj\/arabe\/wp-json\/wp\/v2\/journal-officiel\/58404"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.journalofficiel.dj\/arabe\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=61110"}],"wp:term":[{"taxonomy":"institution","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.journalofficiel.dj\/arabe\/wp-json\/wp\/v2\/institution?post=61110"},{"taxonomy":"nature-dun-texte","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.journalofficiel.dj\/arabe\/wp-json\/wp\/v2\/nature-dun-texte?post=61110"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}