\n Section 1 : Dispositions G\u00e9n\u00e9rales<\/p>\n
Article 1er : D\u00e9finition du Programme National de Solidarit\u00e9 Famille (PNSF) :
\n L’objet du pr\u00e9sent d\u00e9cret est la mise en place d’un programme de transfert mon\u00e9taire intitul\u00e9 Programme National de Solidarit\u00e9 Famille destin\u00e9 \u00e0 soutenir les m\u00e9nages Djiboutiens en situation d’extr\u00eame pauvret\u00e9.
\n Ce programme vise \u00e0 augmenter leurs revenus par la distribution d’une bourse familiale et am\u00e9liorer ainsi leurs conditions de vie par des mesures d’accompagnement.<\/p>\n
Section 2 : Cadre institutionnel du Programme National
\n de Solidarit\u00e9 Famille <\/p>\n
Article 2 : Cadre institutionnel du Programme National de Solidarit\u00e9 Famille
\n Le Programme National de Solidarit\u00e9 Famille est ex\u00e9cut\u00e9 par le Secr\u00e9tariat d’Etat \u00e0 la Solidarit\u00e9 Nationale \u00e0 travers une unit\u00e9 de gestion de projet cr\u00e9e en son sein. Un comit\u00e9 de pilotage et un comit\u00e9 technique sont cr\u00e9es pour assurer une meilleure coordination intersectoriel de ce programme.
\n Un comit\u00e9 de pilotage pr\u00e9sid\u00e9 par le Premier Ministre coordonne les activit\u00e9s transversales du programme au niveau interminist\u00e9riel. Un comit\u00e9 technique assure le suivi de l’ex\u00e9cution du PNSF. L’unit\u00e9 de gestion est charg\u00e9e d’assurer \u00e0 la fois la mise en oeuvre et le secr\u00e9tariat (pr\u00e9paration des r\u00e9unions et de certains documents techniques, \u00e9laboration des proc\u00e8s-verbaux des r\u00e9unions) du PNSF.
\n Le programme s’appuie au niveau local sur les collectivit\u00e9s locales et les organisations de la soci\u00e9t\u00e9 civile pour assurer son appropriation par les b\u00e9n\u00e9ficiaires.<\/p>\n
Article 3 : Comit\u00e9 de pilotage du Programme National de Solidarit\u00e9 Famille.
\n Le comit\u00e9 de pilotage coordonne les activit\u00e9s transversales du programme au niveau intersectoriel. Ce comit\u00e9 constitue l’instance supr\u00eame de pilotage.
\n \u00c0 ce titre, il est charg\u00e9 de :
\n – Assurer la coordination et la planification strat\u00e9giques du PNSF;
\n – D\u00e9finir les orientations \u00e0 mettre en oeuvre dans le cadre du bon d\u00e9roulement du PNSF ,
\n – Approuver le plan de travail et adopter les documents du programme ;
\n Assurer le renforcement de l’approche int\u00e9gr\u00e9 et transversale du programme ;<\/p>\n
Article 4 : Composition du comit\u00e9 de pilotage du PNSF Le comit\u00e9 de pilotage est compos\u00e9 du :
\n – Premier Ministre, Pr\u00e9sident ;
\n – Ministre de l’Economie et des Finances, charg\u00e9 de l’Industrie ;
\n – Ministre de l’Int\u00e9rieur ;
\n – Ministre du Budget ;
\n – Ministre de la Sant\u00e9 ;
\n – Ministre de l’Education nationale et de la formation professionnelle ;
\n – Ministre de l’Agriculture, et de l’Eau, de la P\u00eache, de l’Elevage et des Ressources Halieutiques ;
\n – Ministre du Travail charg\u00e9 de la R\u00e9forme de l’Administration ;
\n – Ministre de l’Habitat, de l’Urbanisme et de l’Environnement ;
\n – Ministre de Promotion de la Femme et du Planning Familial, charg\u00e9 des Relations avec le Parlement ;
\n – Ministre D\u00e9l\u00e9gu\u00e9 aupr\u00e8s du Ministre de l’Economie et des Finances charg\u00e9 du Commerce, des PME, de l’Artisanat, du Tourisme et de la Formalisation ;
\n – Secr\u00e9taire d’Etat charg\u00e9 \u00e0 la Solidarit\u00e9 Nationale ;
\n – Secr\u00e9taire d’Etat aupr\u00e8s du Ministre de l’Habitat, de l’Urbanisme et de l’Environnement, charg\u00e9 du Logement ;
\n – Commissaire au Plan Charg\u00e9 des Statistiques.<\/p>\n
Article 5 : Fonctionnement du Comit\u00e9 de Pilotage du PNSF
\n Le comit\u00e9 de pilotage si\u00e9gera une fois tous les trois mois sur convocation du Premier Ministre qui peut \u00e9galement d\u00e9cider de la tenue de r\u00e9unions exceptionnelles.<\/p>\n
Article 6 : Comit\u00e9 Technique du PNSF
\n Un comit\u00e9 technique copr\u00e9sid\u00e9 par la Primature et le SESN est mis en place afin d’assurer le suivi des aspects techniques du Programme. Ce comit\u00e9 est l’organe de suivi op\u00e9rationnel du PNSF.
\n \u00c0 ce titre, le comit\u00e9 technique est charg\u00e9 d’examiner, d’am\u00e9liorer et de valider techniquement :
\n – les outils et documents de travail (manuel de proc\u00e9dure, manuel de Suivi-Evaluation, registre de suivi des b\u00e9n\u00e9ficiaires, le livret des b\u00e9n\u00e9ficiaires, ….) \u00e9labor\u00e9s par le SESN ;
\n – l’efficacit\u00e9 du ciblage des b\u00e9n\u00e9ficiaires du PNSF en suivant les orientations du comit\u00e9 de pilotage ;
\n – les mesures d’accompagnement propos\u00e9es par le SESN en collaboration avec les sectoriels concern\u00e9s ;
\n – le dispositif de suivi-\u00e9valuation g\u00e9n\u00e9ral du Programme \u00e9labor\u00e9 par le SESN ;
\n – la strat\u00e9gie de communication.<\/p>\n
Article 7 : Composition du Comit\u00e9 Technique du PNSF Le comit\u00e9 technique est compos\u00e9 d’ :
\n – Un repr\u00e9sentant de la Primature ;
\n – Un repr\u00e9sentant du Minist\u00e8re de l’Economie et des Finances, charg\u00e9 de l’Industrie ;
\n – Un repr\u00e9sentant du Minist\u00e8re de l’Int\u00e9rieur ;
\n – Un repr\u00e9sentant du Minist\u00e8re de la Sant\u00e9 ;
\n – Un repr\u00e9sentant du Minist\u00e8re de l’Education nationale et de la formation professionnelle ;
\n – Un repr\u00e9sentant du Secr\u00e9taire d’Etat charg\u00e9 \u00e0 la solidarit\u00e9 nationale ;
\n – Un repr\u00e9sentant du Minist\u00e8re de Promotion de la Femme et du Planning Familial, charg\u00e9 des Relations avec le Parlement ;
\n – Un repr\u00e9sentant de la Mairie de la ville de Djibouti ;
\n – Un repr\u00e9sentant des diff\u00e9rentes collectivit\u00e9s r\u00e9gionales en cas de n\u00e9cessit\u00e9 ;
\n – Un repr\u00e9sentant de l’Union Nationale des Femmes Djiboutiennes ;
\n – Un repr\u00e9sentant de la DISED ;
\n – Un repr\u00e9sentant de la fondation Diwan Zakat.
\n Les minist\u00e8res et institutions susvis\u00e9s doivent d\u00e9signer leurs repr\u00e9sentants par courrier \u00e0 l’attention du SESN et veiller \u00e0 ce qu’ils suivent les activit\u00e9s du comit\u00e9 technique de mani\u00e8re permanente.<\/p>\n
Article 8 : Fonctionnement du Comit\u00e9 Technique du PNSF
\n Le comit\u00e9 technique se r\u00e9unit sur convocation de son Pr\u00e9sident d\u00e8s lors qu’il est n\u00e9cessaire et au moins une fois par mois.
\n Afin d’accomplir les missions qui lui sont d\u00e9volues, le Comit\u00e9 technique peut :
\n – Inviter toute personne dont l’avis est jug\u00e9 utile \u00e0 l’occasion de ses r\u00e9unions ;
\n – Faire appel \u00e0 l’expertise de consultants choisis selon leurs comp\u00e9tences.<\/p>\n
Article 9 : L’Unit\u00e9 de gestion
\n Le programme sera ex\u00e9cut\u00e9 par le Secr\u00e9tariat d’Etat \u00e0 la Solidarit\u00e9 Nationale \u00e0 travers une unit\u00e9 de gestion du PNSF.
\n L’unit\u00e9 de gestion est charg\u00e9 de :
\n – Elaborer les termes de r\u00e9f\u00e9rence des comit\u00e9s, de l’operateur de paiement, des ONGS d’ex\u00e9cution et de suivi des mesures d’accompagnement ;
\n – Pr\u00e9parer le plan d’action g\u00e9n\u00e9ral et les chronogrammes des activit\u00e9s du programme ;
\n – D\u00e9finir la strat\u00e9gie d’identification, d’enregistrement et d’inscription des b\u00e9n\u00e9ficiaires du PNSF (m\u00e9thodologie de ciblage et les crit\u00e8res de pauvret\u00e9 et de vuln\u00e9rabilit\u00e9) ;
\n – Elaborer le dispositif de suivi-\u00e9valuation et planifier les analyses et les \u00e9tudes compl\u00e9mentaires aux \u00e9valuations d’impact ;
\n – Elaborer la strat\u00e9gie de communication et assurer la mise en oeuvre du plan de communication d’\u00e9coulant de la strat\u00e9gie ;
\n – D\u00e9velopper le syst\u00e8me d’information et de gestion (SIG) ;
\n – Produire les outils et les documents de travail tel que le manuel de proc\u00e9dure du PNSF, le manuel de Suivi-\u00e9valuation, … ;
\n Assurer le secr\u00e9tariat du programme :
\n – Pr\u00e9parer l’ordre du jour des r\u00e9unions du comit\u00e9 de pilotage et du comit\u00e9 technique ;
\n – Elaborer les proc\u00e8s-verbaux \u00e0 l’issue des r\u00e9unions.<\/p>\n
Section 3 : Mise en oeuvre du Programme National
\n de Solidarit\u00e9 Famille <\/p>\n
Article 10 : Modalit\u00e9s de paiement de la Bourse familiale
\n Les modalit\u00e9s de transfert mon\u00e9taire des b\u00e9n\u00e9ficiaires seront propos\u00e9es par le SESN et valid\u00e9 par le Comit\u00e9 de pilotage. La liste des operateurs de paiement agr\u00e9\u00e9s sera \u00e9tablie par le SESN et soumis \u00e0 l’approbation du Comit\u00e9 de pilotage.
\n Chaque m\u00e9nage pourra retirer cette somme aupr\u00e8s des institutions agr\u00e9\u00e9es muni de sa carte de b\u00e9n\u00e9ficiaire et du livret de transfert du programme.<\/p>\n
Article 11 : Montant de la Bourse familiale
\n Le montant de la bourse familiale \u00e0 transf\u00e9rer aux m\u00e9nages b\u00e9n\u00e9ficiaires est de 18.000 FDJ payables trimestriellement.
\n Un transfert mon\u00e9taire de solidarit\u00e9 additionnel au montant re\u00e7u dans le cadre du PNSF pourra \u00eatre allou\u00e9 \u00e0 la famille ayant en charge une personne \u00e2g\u00e9e et\/ou une personne handicap\u00e9e. Le calcul de ce montant sera \u00e9labor\u00e9 par le SESN avec l’appui du comit\u00e9 technique et soumis \u00e0 l’approbation du comit\u00e9 de pilotage.<\/p>\n
Article 12 : Couverture g\u00e9ographique du PNSF
\n Le PNSF couvre les m\u00e9nages Djiboutiens en situation d’extr\u00eame pauvret\u00e9 vivant sur l’ensemble du territoire national.<\/p>\n
Article 13 : Crit\u00e8res d’\u00e9ligibilit\u00e9 des b\u00e9n\u00e9ficiaires du PNSF
\n Dans le milieu urbain (Djibouti-ville et les chefs-lieux), des enqu\u00eates sociales aupr\u00e8s des m\u00e9nages et le proxy means test (PMT) bas\u00e9 sur le seuil de pauvret\u00e9 sont utilis\u00e9s pour calculer et classifier le niveau de pauvret\u00e9 de chaque m\u00e9nage.
\n Dans le milieu rural, les m\u00e9nages sont s\u00e9lectionn\u00e9s par la m\u00e9thode de ciblage communautaire en utilisant les crit\u00e8res de vuln\u00e9rabilit\u00e9 d\u00e9termin\u00e9 par le SESN \u00e0 travers un processus participatif.
\n Aucun m\u00e9nage non enregistr\u00e9 au pr\u00e9alable dans le registre social (base de donn\u00e9es des pauvres) ne b\u00e9n\u00e9ficiera du PNSF.<\/p>\n
Article 14 : Mesures d’accompagnement et d\u00e9veloppement des opportunit\u00e9s du PNSF
\n Des mesures d’accompagnement seront d\u00e9velopp\u00e9es par le SESN en collaboration avec les d\u00e9partements minist\u00e9riels concern\u00e9s et mises en oeuvre sur le terrain par des ONGs. L’objectif de ces mesures d’accompagnement consiste \u00e0 accompagner les b\u00e9n\u00e9ficiaires \u00e0 investir dans le capital humain et \u00e0 d\u00e9velopper des opportunit\u00e9s d’emploi.
\n Les personnels du SESN, en collaboration avec les d\u00e9partements minist\u00e9riels, concern\u00e9s pourront contr\u00f4ler le respect de ces mesures d’accompagnement (conditionnalit\u00e9s souples).<\/p>\n
Article 15 : Crit\u00e8res d’exclusion des m\u00e9nages du PNSF
\n Un processus d’exclusion des m\u00e9nages qui ne remplissent pas les conditions d’\u00e9ligibilit\u00e9 et\/ou ne respectent pas les mesures d’accompagnement sera \u00e9labor\u00e9 par le SESN avec l’appui du Comit\u00e9 technique et soumis \u00e0 l’approbation du comit\u00e9 de pilotage.
\n Les m\u00e9nages b\u00e9n\u00e9ficiaires seront sensibilis\u00e9s sur ce processus. <\/p>\n
Article 16 : Processus de r\u00e9clamation
\n Un bureau local de mise \u00e0 jour des donn\u00e9es et de collecte des r\u00e9clamations sera ouvert dans les communes et les conseils r\u00e9gionaux afin de collecter les r\u00e9clamations.
\n Une proc\u00e9dure de collecte et de traitement des r\u00e9clamations sera mise en place par le SESN.<\/p>\n
Article 17 : Mobilisation sociale et communication sur le PNSF
\n Pour renforcer l’adh\u00e9sion de la population et une meilleure compr\u00e9hension du PNSF, une strat\u00e9gie de communication institutionnelle \u00e0 l’\u00e9gard des autorit\u00e9s comp\u00e9tentes et op\u00e9rationnelles en direction des partenaires et des b\u00e9n\u00e9ficiaires sera \u00e9labor\u00e9 par le SESN et valid\u00e9 par le comit\u00e9 de pilotage.
\n Cette strat\u00e9gie de communication une fois valid\u00e9 par le Comit\u00e9 de Pilotage sera mise en \u0153uvre par le SESN.<\/p>\n
Section 4 : Financement du Programme National
\n de Solidarit\u00e9 Famille <\/p>\n
Article 18 : Financement du PNSF
\n Le Programme National de Solidarit\u00e9 Famille est financ\u00e9 par le Gouvernement \u00e0 travers le Programme d’Investissement National (PIN). Il est ex\u00e9cut\u00e9 par le SESN \u00e0 travers le Fonds de Solidarit\u00e9 Nationale (FSN).
\n Il pourra \u00eatre fait appel \u00e0 des bailleurs de fonds internationaux pour p\u00e9renniser les acquis du Programme.<\/p>\n
<\/p>\n
Section 5 : Dispositions finales<\/p>\n
Article 19 : Le Premier Ministre et La Secr\u00e9taire d’Etat \u00e0 la Solidarit\u00e9 Nationale sont charg\u00e9s de l’application du pr\u00e9sent d\u00e9cret.<\/p>\n
Article 20 : Le pr\u00e9sent d\u00e9cret prend effet \u00e0 compter de la date de sa signature et est publi\u00e9 au journal officiel.<\/p>","protected":false},"author":0,"template":"","format":"standard","meta":{"_acf_changed":false,"_monsterinsights_skip_tracking":false,"_monsterinsights_sitenote_active":false,"_monsterinsights_sitenote_note":"","_monsterinsights_sitenote_category":0,"footnotes":""},"institution":[699],"nature-dun-texte":[248],"class_list":["post-62078","texte-juridique","type-texte-juridique","status-publish","format-standard","hentry","institution-50-sesn","nature-dun-texte-decret"],"acf":{"reference":"2015-279\/PR\/SESN","comment":"portant cr\u00e9ation, organisation et fonctionnement du Programme National de Solidarit\u00e9 Famille (PNSF).","visas":"
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\n VU La Loi n\u00b0169\/AN\/12\/6\u00e8me L du 1er Aout 2012 portant organisation et fonctionnement du Secr\u00e9tariat d’Etat charg\u00e9 de la Solidarit\u00e9 Nationale ;
\n VU Le D\u00e9cret n\u00b02013-0044\/PRE du 31 mars 2013 portant nomination du Premier Ministre ;
\n VU Le D\u00e9cret n\u00b02013-0045\/PRE du 31 mars 2013 portant nomination des membres du Gouvernement ;
\n VU Le D\u00e9cret n\u00b02013-0058\/PRE du 14 avril 2013 fixant les attributions des Minist\u00e8res ;
\n VU Le D\u00e9cret n\u00b02014-0048\/PRE du 15 Mars 2014 portant d\u00e9finition du m\u00e9canisme de Pilotage et de coordination de la mise en oeuvre du Programme d’Investissement National ;
\n VU Le D\u00e9cret n\u00b02014-327\/PRE <\/a>portant modification du d\u00e9cret n\u00b02012-231\/PRE\/SESN fixant l’organisation et les modalit\u00e9s de fonctionnement du Fonds de la Solidarit\u00e9 Nationale ;
\n SUR Proposition du Secr\u00e9tariat d’Etat \u00e0 la Solidarit\u00e9 Nationale ;<\/p>\n
\r\n chef du Gouvernement
\r\n ISMA\u00cfL OMAR GUELLEH<\/p>\r\n