TITRE 1
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DISPOSITIONS GENERALES
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Article 1 : Le présent décret a pour objet de redéfinir les conditions d’obtention, l’organisation, et les règlements du baccalauréat de l’enseignement secondaire général à compter de la session 2015 pour les épreuves anticipées et de la session 2016 pour les épreuves terminales.
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Article 2 : Le baccalauréat est un diplôme sanctionnant la fin d’études de l’enseignement secondaire général. Il est délivré au vu des résultats à un examen qui sanctionne les enseignements dispensés dans les classes de premières et terminales préparant à ce diplôme.
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La réussite à l’examen détermine la collation par l’Etat du premier grade universitaire.
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Article 3 : Le baccalauréat général comprend les séries suivantes:
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– Série ES : économique et sociale ;
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– Série L : littéraire ;
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– Série S : scientifique.
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– Série SG : sciences de gestion ayant trois spécialités :
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* OGRH: Organisation et gestion des ressources humaines ;
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* GFM : Gestion financière et marketing ;
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* IAG : Informatique appliquée à la gestion.
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TITRE 2
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CONDITIONS D’OBTENTION
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Article 4 : L’examen du baccalauréat comprend des épreuves obligatoires portant sur toutes les disciplines de la série concernée.
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Les épreuves sont réparties en deux groupes :
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– Le premier groupe comprend l’ensemble des épreuves anticipées et terminales ;
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– Le second groupe est constitué d’épreuves écrites portant sur les disciplines ayant fait l’objet d’épreuves écrites du premier groupe.
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Un arrêté fixe les conditions de rattrapage pour les épreuves anticipées.
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Article 5 : La liste, la nature, la durée, le coefficient des épreuves des différentes séries et les conditions dans lesquelles la note attribuée à certaines épreuves peut prendre en compte des résultats obtenus en cours d’année scolaire, sont définis par le titre IV du présent décret.
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En ce qui concerne l’épreuve d’éducation physique et sportive, la note résulte, pour les élèves de classe de terminale des lycées publics, du contrôle en cours de formation. Pour les candidats non scolarisés ou scolarisés dans les établissements privés, la note résulte d’un examen terminal.
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L’inscription au baccalauréat impose aux candidats de subir la totalité des épreuves.
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Article 6 : Les épreuves terminales portent sur les programmes officiels applicables en classes terminales, excepté les disciplines définies par arrêté. Les épreuves qui doivent être subies par anticipation portent sur les programmes des classes de première.
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Les résultats obtenus à ces épreuves anticipées sont pris en compte avec l’ensemble des notes des épreuves de l’examen subi l’année suivante dont elles font partie intégrante.
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Un arrêté fixe les conditions dans lesquelles il peut être dérogé aux dispositions de l’alinéa ci-dessus.
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Article 7 : Les candidats qui ne peuvent subir l’épreuve d’éducation physique et sportive pour une raison de santé, sont dispensés de cette épreuve à condition de produire un certificat délivré par un médecin agréé.
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Article 8 : La valeur de chacune des épreuves est exprimée par une note variant de 0 à 20, en points entiers. L’absence à une épreuve est sanctionnée par la note zéro.
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La note de chaque épreuve est multipliée par son coefficient.
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La note moyenne de chaque candidat est calculée en divisant la somme des points obtenus par le total des coefficients attribués.
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Après délibération du jury à l’issue du premier groupe d’épreuves, les candidats ayant obtenu une note moyenne égale ou supérieure à 10 sont déclarés admis par le jury. Les candidats dont la note moyenne est inférieure à 8 sont déclarés ajournés. Ceux qui ont obtenu une note moyenne au moins égale à 8 et inférieure à 10 sont autorisés à se présenter au second groupe d’épreuves dans les conditions fixées par arrêté.
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Article 9 : Le candidat autorisé à subir le second groupe des épreuves se présente à deux épreuves dans deux matières qu’il a choisies parmi celles qui ont fait l’objet d’épreuves écrites au premier groupe, y compris les épreuves anticipées. Seule la meilleure note obtenue par le candidat au premier groupe ou au second groupe est prise en compte par le jury. Après délibération du jury à l’issue du second groupe d’épreuves, sont déclarés admis les candidats dont la note moyenne pour l’ensemble des deux groupes d’épreuves est au moins égale à 10 sur 20. Les candidats admis à l’issue du second groupe d’épreuves ne peuvent obtenir une mention.
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Article 10 : Au cours de la session d’examen organisée à la fin de l’année scolaire, les examinateurs et correcteurs membres du jury ne peuvent pas examiner leurs élèves de l’année en cours ni corriger leurs copies. Les épreuves écrites sont corrigées sous couvert de l’anonymat. Les noms des candidats sont portés à la connaissance du président du jury au moment de la délibération.
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Article 11 : Les éléments d’appréciation dont dispose le jury sont:
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a) les notes obtenues par le candidat aux épreuves prévues à l’article 4 ;
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b) Pour certaines épreuves, les notes et les appréciations des professeurs portant sur les résultats obtenus en cours d’année scolaire accompagnées, le cas échéant, de travaux ou de comptes rendus de travaux réalisés par le candidat ;
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c) le livret scolaire qui doit être produit par l’établissement.
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Les notes définitives résultent de la délibération du jury.
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Article 12 : Les diplômes délivrés aux candidats admis à l’issue des épreuves, sous réserve des dispositions de l’article 9 portent les mentions :
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a) Assez bien, quand le candidat a obtenu une note moyenne au moins égale à 12 et inférieure à 14 ;
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b) Bien, quand le candidat a obtenu une note moyenne au moins égale à 14 et inférieure à 16 ;
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c) Très bien, quand le candidat a obtenu une note moyenne au moins égale à 16.
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Article 13 : Les candidats non scolarisés ou scolarisés dans les établissements privés non agréés, peuvent conserver, après un échec à l’examen et sur leur demande pour chacune des épreuves du premier groupe. Ces candidats, dans la limite des trois sessions suivant la première à laquelle ils se sont présentés, en tant que des candidats scolarisés ou non, auront le bénéfice de conserver les notes égales ou supérieures à 10 obtenues à ces épreuves. Ils ne subiront alors que les autres épreuves.
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Article 14 : Les dispositions de l’Article 13 ne s’appliquent qu’aux candidats qui se présentent dans la même série que celle où ils ont obtenu des notes dont ils demandent à conserver le bénéfice, à l’exception des notes obtenues en Education Physique et Sportive et en Français Anticipée.
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Le renoncement à un bénéfice de notes lors d’une session est définitif et seules les notes obtenues ultérieurement sont prises en compte pour l’attribution du diplôme.
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Article 15 : Pour les candidats mentionnés à l’Article 13, à chaque session, le calcul de la moyenne pour l’admission s’effectue sur la base des notes conservées et des notes obtenues aux épreuves nouvellement subies.
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Article 16 : Aucune mention ne peut être attribuée aux candidats qui ont demandé à conserver le bénéfice de notes en application des dispositions de l’Article 13.
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TITRE 3
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Organisation de l’examen
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Article 17 : Une session est organisée à la fin de chaque année scolaire. Les dates, la liste des centres d’examens et les modalités d’inscription sont fixées par le Ministre chargé de l’Education Nationale et de la Formation Professionnelle.
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Nul ne peut, sauf dispense accordée par le Ministre chargé de l’Education Nationale et de la Formation Professionnelles, se présenter aux épreuves du baccalauréat général s’il est âgé de 17 ans accomplis au 31 Décembre de l’année de l’examen, ou de 16 ans accomplis au 31 Décembre de l’année des épreuves anticipées.
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Article 18 : Les candidats ne peuvent s’inscrire qu’à une seule série du baccalauréat par session. Pour la série Sciences de Gestion, les candidats ne peuvent choisir qu’une seule spécialité.
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Article 19 : Les sujets des épreuves écrites sont choisis par le Ministre chargé de l’Education Nationale ou par délégation de celui-ci.
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Article 20 : La délivrance du baccalauréat général résulte de la délibération du Jury.
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La présidence du jury est nommée par voie d’Arrêté sur proposition du Ministre en charge de l’Education Nationale, au plus tard deux mois avant la session.
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Les jurys sont présidés par un ou des professeurs des universités ou maître de conférences qui peuvent être assistés ou suppléés par des vice-présidents proposés par le Ministre de l’Enseignement Supérieur parmi les membres du personnel enseignant.
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Le jury du baccalauréat est composé de :
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– Professeurs des Universités, maîtres de conférence ou autre enseignant chercheur, membre du personnel enseignant de l’enseignement supérieur ;
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– Professeurs examinateurs et correcteurs de l’enseignement public convoqués à cet examen.
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Article 21 : Le jury est souverain. Aucun recours n’est recevable contre les décisions qu’il a prises conformément aux textes réglementaires.
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Article 22 : Le diplôme est délivré par le Ministre chargé de l’Education Nationale.
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Quelles que soient la série et éventuellement la mention portées sur le diplôme, le grade de bachelier confère les mêmes droits.
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TITRE 4
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Règlement d’examen des différentes séries
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SERIE SCIENCES ECONOMIQUES ET SOCIALES
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REGLEMENT D’EXAMEN<\/p>\n
| \n EPREUVES ANTICIPEES \n \n<\/td>\n<\/tr>\n | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| \n Type d’épreuve\n<\/td>\n | \n Intitulé de l’épreuve\n<\/td>\n | \n Coefficient\n<\/td>\n | \n Nature de l’épreuve\n<\/td>\n | \n Durée\n<\/td>\n<\/tr>\n | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| \n EPREUVES ANTICIPEES \n<\/td>\n | \n Français écrit\n<\/td>\n | \n 2\n<\/td>\n | \n écrite \n<\/td>\n | \n 4 h 00\n<\/td>\n<\/tr>\n | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| \n Français oral\n<\/td>\n | \n 2\n<\/td>\n | \n orale \n<\/td>\n | \n 55 min\n<\/td>\n<\/tr>\n | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| \n EPREUVES TERMINALES OBLIGATOIRES\n<\/td>\n<\/tr>\n | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| \n Type d’épreuve\n<\/td>\n | \n Intitulé de l’épreuve\n<\/td>\n | \n Coefficient\n<\/td>\n | \n Nature de l’épreuve\n<\/td>\n | \n Durée\n<\/td>\n<\/tr>\n | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| \n \n \n \n \n \n \n \n EPREUVES TERMINALES\n<\/td>\n | \n français pour les spécialités\n<\/td>\n | \n 3\n<\/td>\n | \n écrite\n<\/td>\n | \n 2 h30 \n \n<\/td>\n<\/tr>\n | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| \n Histoire-géographie\n<\/td>\n | \n 6\n<\/td>\n | \n écrite\n<\/td>\n | \n 4 h00 \n \n<\/td>\n<\/tr>\n | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| \n Mathématiques\n<\/td>\n | \n 6\n<\/td>\n | \n écrite\n<\/td>\n | \n 3 h00 \n \n<\/td>\n<\/tr>\n | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| \n Sciences économiques et sociales \n<\/td>\n | \n 9\n<\/td>\n | \n écrite\n<\/td>\n | \n 4 h00 \n \n<\/td>\n<\/tr>\n | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| \n Arabe\n<\/td>\n | \n 4\n<\/td>\n | \n écrite \n orale\n<\/td>\n | \n 3 h00 \n 20 min\n<\/td>\n<\/tr>\n | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| \n Anglais\n<\/td>\n | \n 4\n<\/td>\n | \n écrite \n orale\n<\/td>\n | \n 3 h00 \n 20 min\n<\/td>\n<\/tr>\n | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| \n Philosophie\n<\/td>\n | \n 5\n<\/td>\n | \n écrite\n<\/td>\n | \n 4h 00\n<\/td>\n<\/tr>\n | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| \n E.P.S\n<\/td>\n | \n 2\n<\/td>\n | \n CCF ou Examen ponctuel (1)\n<\/td>\n<\/tr>\n<\/tbody>\n<\/table>\n
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