إجراء بحث

الجريدة الرسمية n° 15 du 14/08/2008

  • Type de JORD: normal

    MINISTÈRE DE LA JUSTICE ET DES AFFAIRES PENITENTIAIRES, CHARGE DES DROITS DE L’HOMME

  1. Arrêté n° 2008-0513/PR/MJAP portant nomination des membres du Bureau Exécutif de la Commission Nationale des Droits de l’Homme.

    2. MINISTÈRE DE L'EDUCATION NATIONALE ET DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR

  2. Arrêté n° 2008-0499/PR/MENESUP fixant le montant de la contribution des établissements publics à la Bourse d’Excellence.
  3. Arrêté n° 2008-0498/PR/MENESUP modifiant l’Arrêté n° 2006-0528/PR/MENESUP fixant la réglementation propre au diplôme national menant au grade de Licence et au titre de diplôme d’études universitaires générales mention « anglais ».

    4. MINISTÈRE DE L'INTÉRIEUR ET DE LA DÉCENTRALISATION

  4. Décret n° 2008-0202/PR/MID portant mise en place d’un comité chargé des opérations d’assistance au niveau de chaque quartier de la capitale.
  5. Décision n° 2008-0512/PR/MENESUP fixant la rentrée scolaire et universitaire et les périodes des vacances interruptives des cours pour l’année 2008-2009 et la rentrée 2009-2010.
  6. Décision n° 2008-0512/PR/MENESUP fixant la rentrée scolaire et universitaire et les périodes des vacances interruptives des cours pour l’année 2008-2009 et la rentrée 2009-2010.