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الجريدة الرسمية n° 342 du 31/05/1925

  • Type de JORD: normal

    ACTES DU POUVOIR CENTRAL

  1. Loi n° 02-345-1925 Postes et télégraphes.
  2. Arrêté n° 8-342-1925 promulguant le décret du 26 avril 1925 qui complète l’article 2 du décret du 1er décembre 1920 portant amélioration des traitements du personnel des bureaux des secrétariats généraux.
  3. Arrêté n° 4-342-1925 promulguant le décret du 30 avril 1925, qui modifie le décret du 3 août 1924, relatif au recrutement du personnel de la magistrature coloniale.
  4. Arrêté n° 6-342-1925 promulguant le décret du 30 avril 1925, qui modifie le décret du 3 août 1924, relatif au recrutement du personnel de la magistrature coloniale.
  5. Arrêté n° 2-342-1925 promulguant le décret du 2 avril 1925 qui abroge l’article 37 du décret du 6 août 1921, relatif au personnel des trésoreries coloniales.
  6. Décret n° 7-342-1925 Recrutement du personnel de la magistrature coloniale.
  7. Décret n° 9-342-1925 Traitement du personne des bureaux des secrétariats généraux.
  8. Décret n° 5-342-1925 Trésoreries coloniales.
  9. Décret n° 5-342-1925 Trésoreries coloniales.
  10. Décision n° 3-354-1925 relative au dépôt de transition et à la section de recrutement de Djibouti.
  11. Circulaire n° 1-342-1925 relative à la situation des fonctionnaires candidats aux élections législatives.

    12. ACTES DU POUVOIR LOCAL

  12. Arrêté n° 38-342-1925 fixant à 4 francs l’équivalent du franc or applicable aux taxes télégraphiques.
  13. Décision n° 53-342-1925 mutations
  14. Décision n° 52-342-1925 mutations
  15. Décision n° 66-342-1925 Licenciements
  16. Décision n° 61-342-1925 Congés
  17. Décision n° 51-342-1925 mutations
  18. Arrêté n° 37-342-1925 fixant les heures légales d’ouverture et de fermeture du bureau de douane de la gare et les formalités douanières à remplir pour l’importation par chemin de fer des légumes frais, fruits frais, œufs et volailles.
  19. Décision n° 49-342-1925 Démissions.
  20. Décision n° 50-342-1925 Nominations
  21. Décision n° 60-342-1925 Congés
  22. Décision n° 48-342-1925 Nominations
  23. Arrêté n° 36-342-1925 fixant l’encaisse de la caisse des menues dépenses à 8.000 francs.
  24. Décision n° 47-342-1925 Nominations
  25. Décision n° 46-342-1925 mutations
  26. Décision n° 59-342-1925 passages.
  27. Arrêté n° 35-342-1925 fixant les quantités maxima d’électricité pouvant être consommées annuellement par les divers services.
  28. Arrêté n° 33-342-1925 portant admission en non-valeur des cotes irrécouvrables comprises dans le rôle général de la contribution des patentes en 1924.
  29. Arrêté n° 34-342-1925 portant ouverture de crédits supplémentaires au budget local (exercice 1924).
  30. Arrêté n° 32-342-1925 portant admission en non-valeur des cotes irrécouvrables comprises dans le rôle général de la contribution foncière en 1924.
  31. Arrêté n° 19-342-1925 Remboursement des droits perçus en trop.
  32. Décision n° 57-342-1925 Congés
  33. Décision n° 45-342-1925 Nominations
  34. Décision n° 44-342-1925 Nominations
  35. Arrêté n° 43-342-1925 Nominations
  36. Arrêté n° 31-342-1925 attribuant un acompte aux fonctionnaires et agents civils européens des cadres locaux de la colonie.
  37. Arrêté n° 23-342-1925 portant concession provisoire au sieur Cheick Mohamed Omar Bazara d’une demi-ruelle attenante au côté sud du lot n° 23 du plateau de Djibouti.
  38. Décision n° 42-342-1925 Nominations
  39. Décision n° 41-342-1925 Nominations
  40. Arrêté n° 18-342-1925 d’occupation d’une parcelle du domaine public.
  41. Arrêté n° 20-342-1925 portant remboursement des droits de magasinage.
  42. Arrêté n° 21-342-1925 portant concession provisoire d’une demi-ruelle en bordure nord du lot n° 35, au sieur Omar Ahmed Bazara.
  43. Arrêté n° 30-342-1925 portant approbation du compte définitif des opérations effectuées par la chambre de commerce en 1924.
  44. Arrêté n° 29-342-1925 autorisant Le chef du service des travaux publics à engager des dépenses pour les travaux en cours.
  45. Arrêté n° 22-342-1925 portant concession provisoire au sieur Saleh Bachanjar d’une demi-ruelle attenante au côté sud du lot n° 23 bis du plateau de Djibouti
  46. Arrêté n° 24-342-1925 portant ouverture de crédits au compte du budget colonial.
  47. Arrêté n° 25-342-1925 portant de 1.200 à 1.600 francs l’indemnité spéciale de séjour fixée par l’article 74 de l’arrêté local du 15 mars 1921.
  48. Arrêté n° 26-342-1925 portant l’encaisse du régisseur-comptable des travaux publics à 30.000 francs.
  49. Arrêté n° 28-342-1925 autorisant le chef du service des travaux publics à engager des dépenses pour les travaux en cours.
  50. Arrêté n° 27-342-1925 autorisant un prélèvement sur la caisse de réserve pour l’achat de bons de la Défense nationale.
  51. Décision n° 64-342-1925 Licenciements
  52. Décision n° 65-342-1925 Licenciements
  53. Décision n° 45-342-1925 Nominations
  54. Décision n° 16-342-1925 portant reclassement dans le personnel local de la Côte française des Somalis.
  55. Arrêté n° 15-342-1925 portant reclassement et promotions dans le personnel de la Côte française des Somalis,
  56. Décision n° 63-342-1925 Rémunérations.
  57. Décision n° 40-342-1925 mutations
  58. Décision n° 62-342-1925 Rémunérations.
  59. Décision n° 56-342-1925 passages.
  60. Arrêté n° 17-342-1925 portant modification à l’arrêté du 4 avril 1925 relatif aux rappels d’ancienneté pour services militaires obligatoires.
  61. Décision n° 39-342-1925 Démissions.
  62. Décision n° 14-342-1925 nommant un membre de la commission prévue par l’article 1er de l’arrêté du 18 septembre 1913.
  63. Décision n° 13-342-1925 nommant un membre de la commission prévue par arrêté du 28 mars 1919.
  64. Décision n° 12-342-1925 donnant mainlevée de cautionnement de la chambre de commerce.
  65. Décision n° 11-342-1925 fixant le prix du pain pendant le mois de mai 1925.
  66. Décision n° 54-342-1925 permissions.
  67. Décision n° 55-342-1925 permissions.
  68. Décision n° 10-342-1925 fixant les heures de bureau pendant la saison torride.