M. Ayme Michel, maître marin-pompier en position «hors budget des armées» est, à compter du 10 octobre 1977, date de son arrivée à Djibouti, mis
M. Nervo Jean-Charles, officier technique de 2e classe, en position <cadre hors budget des armées » est, à compter du 10 juillet 1977, date de
M. Bertrand Guy, maître principal marin-pompier, en position «hors budget des armées » est, à dater du 5 mars 1977, date de son arrivée à
M. Rougier Victor, maître principal marin-pompier, cadre hors budget des armées, est à compter du 12 septembre 1977 mis à la disposition du ministre de
L’Association territoriale de la Jeunesse devient Association Nationale de la Jeunesse et en prend la dénomination. Sur proposition de cette association, le premier conseil d’administration
Art. 1er. — M. Luc Aden. administrateur. 2e échelon du cadre du Territoire, chef du service des Domaines, de l’Enregistrement, et du Timbre, est nommé directeur
TITRE PREMIER CHAPITRE PREMIER Formation de l’ordinaire Fonctionnement – Rôle et responsabilité des autorités Article 1er : La réunion de militaires non-officiers vivant en
Article 1er : Conditions générales à remplir par les candidats à l’engagement ou rengagement ou commission. 1 – Tous les nationaux de la République de
TITRE I Dispositions générales Article 1er : Les foyers sont des organismes constitués en vue de procurer aux militaires à l’intérieur même de leurs casernements,
TITRE 1.- DISPOSITIONS GENERALES Article 1er : Il est créé un Établissement Public à caractère industriel et commercial doté de l’autonomie financière et dénommé »