Une permission libérable de quarante cinq jours à passer à Noyon (60 400) – 6, avenue Henri Carpentier, est accordée pour compter du 16 novembre-1974
M. Christian Darles, volontaire de l’aide technique est, pour compter du 12 septembre 1974, date de son arrivée dans le Territoire, mis à la disposition
Art. 1 .— Les stations des départements et territoires doutre-mer sont regroupées dans une délégation constituée au sein de la Société nationale de programme mentionnée
M.Abdou Aouad Mohamed Roubah est autorisé à exploiter le commerce des boissons, licence 6° classe, au carrefour du Club. Hippique de Djibouti, Titre foncier n°
Une permission libérable de quarante cinq jours à passer à Esply (71450), rue de Lesches, Coupyray, est accordé, pour compter du 16 novembre 1974, à
M. Charles Cluzel, médecin de 1re classe du service de santé des Armées, en position « Service détaché» est, pour compter du septembre 1974, date
Art. 1er. — Est promulgué dans le Territoire français des Afars et des Issas. le décret n° 74-796 du 23 septembre 1974 relatif à la procédure
Art. 1er. — La liste des douze fonctionnaires et notables susceptibles d’être désignés, par voie de tirage au sort, comme assesseurs à la Cour Criminelle
Une permission: Jibérable de quarante trois jours à passer sur place, est. accordée pour compter du 17 novembre 1974 à M. Bernard Stefani, médecin volontaire
Art. 1er, — Les élèves-instituteurs ou institutrices suppléants ci-après désignés, admis à l’examen du CEFEN ou du CEAP (régime territorial), sessions des 20 mai et