Arrêté n° 2010-458/PR/MENESUP modifiant l’Arrêté n° 2006-0527/PR/MENESUP portant réglementation propre aux diplômes nationaux menant au grade de Licence et au titre de diplôme d’études universitaires générales mention « Économie Gestion ».
Article 1er :Le présent Arrêté a pour objet de modifier l’article 2 de l’Arrêté n°2006-0527/PR/MENESUP portant réglementation propre aux diplômes nationaux menant au grade de