Effectuer une recherche
JORD n° 366 du 31/05/1927
- Type de JORD: normal
- Date de Publication:
Bientôt disponible
La fonctionnalité de téléchargement du Journal Officiel en version PDF sera disponible prochainement. Elle sera activée dès la mise en service du module de paiement en ligne. Merci pour votre compréhension.
- Arrêté n° n°54 (Arrêté de promulgation du 22 mai 1927.
- Arrêté n° n°53 (Arrêté de promulgation du 22 mai 1927.
- Arrêté n° n°51 Arrêté interministériel relatif à l’application aux colonies de la loi de 1889 sur la nationalité…………..…..
- Arrêté n° n°52 ARRÊTÉ interministériel du 28 avril 1927 _ relatif à l’application aux colonnes de la loi de 1889 sur la nationalité.
- Circulaire n° n°50 Circulaire au sujet du taux de la retenue d’hôpital du personne! colonail,
- Circulaire n° n°50 Circulaire au sujet du taux de la retenue d’hôpital du personne! colonail,
- Décret n° n°55 Décret modifiant le décret du 16 avril 1927 modifiant le décret du 2 mars 1910, en ce qui concerne le taux de la retenue d’hôpital du personnel colonial.
- Décision n° n°12 Congés
- Décision n° n°17 Permissions.
- Arrêté n° n°33 Arrêté portant annulation de crédits sans emploi au titre de l’exercice 1926.
- Arrêté n° n°40 Arrêté accordant au sieur Abdou Rhamane Dorani la concession en toute propriété du lot n° 141 du plan cadastral de Djibouti, sis au plateau de Djibouti, immatriculé au Livre foncier de la colonie sous le n° 76.
- Arrêté n° n°34 Arrêté portant admission en non-valeur des cotes irrécouvrables de l’exercice 1926.
- Arrêté n° n°35 Arrêté portant remise gracieuse d’impôt foncier (Mina Nicoletta)
- Arrêté n° n°36 Arrêté portant remise gracieuse de patente (Ali Banabila)
- Décision n° n°16 Congés
- Arrêté n° n°37 Arrêté portant remise gracieuse de Palente (Ali Gouled)
- Arrêté n° n°38 Arrêté portant remise gracieuse d’impôt foncier (Abdou Mohamed Salem).
- Arrêté n° n°39 Arrêté portant remboursement de droits dûment perçus
- Arrêté n° n°41 Arrêté accordant au sieur Hassen Dorani la concession en toute propriété d’un lot de terrain sis à Bender Djedid et immatriculé au Livre foncier de la colonie sous le n°72.
- Arrêté n° n°42 Arrêté complétant l’arrêté du 12 novembre 1926 réglementant la contribution des patentes………………
- Décision n° n°8 Gratifications
- Décision n° n°7 Indemnités
- Décision n° n°32 Nominations
- Arrêté n° n°43 Arrêté autorisant la cession à la Société des Salines, des droits de concession provisoire de terrains ruraux sis à Boulaos, concédés à M. Henri La Fay, par arrêté du 6 octobre 1922……….
- Arrêté n° n°44 Arrêté portant allocation d’une subvention de 3.000 francs au Comité central du centenaire de Marcelin Berthelot.
- Arrêté n° n°45 Arrêté portant relèvement de l’indemnité de permanence au cabinet du gouverneur.
- Décision n° n°31 Nominations
- Décision n° n°6 Indemnités
- Décision n° n°5 Gratifications.
- Décision n° n°30 Nominations
- Décision n° n°29 Nominations
- Décision n° n°2 .licenciement.
- Arrêté n° n°46 Arrêté réglementant la fourniture à certains fonctionnaires de l’éclairage, de la ventilation et de l’eau……….
- Décision n° n°14 Permissions.
- Décision n° n°15 Passages
- Décision n° n°27 Nominations
- Décision n° n°4 Allocation
- Décision n° n°1 .licenciement.
- Décision n° n°28 Nominations
- Décision n° n°13 Permissions.
- Décision n° n°3 Soldes
- Décision n° n°26 Nominations
- Arrêté n° n°47 Arrèté portant délégation de sienature à M. Philibert, chef du bureau des finance
- Décision n° n°25 Nominations
- Arrêté n° n°48 Arrêté réorganisant le service des affaires politiques et indigènes
- Décision n° n°24 Mutations.
- Décision n° n°10 Congés
- Décision n° n°9 Congés
- Décision n° n°11 Congés
- Décision n° n°22 Affectations
- Décision n° n°23 Mutations.
- Décision n° n°21 Nominations.
- Décision n° n°19 Mutations
- Décision n° n°20 Promotions,
- Décision n° n°49 décision fixant les heures de bureau pendant la saison torride.
- Décision n° n°18 Affectations