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Arrêté n° 304 concernant le tableau des surtaxas aériennes applicables au départ de Djibouti.
- Mesure: Générale
- Date de Publication:
Le Gouverneur de la Côte française des Somalis et dépendances,
Vu l’ordonnance organique du 18 septembre 1844 rendue applicable à la colonie par décret du 18 juin 1884 ;
Vu la dépêche ministérielle n° 659 T. R. P. du 13 février portant réorganisation des tarifs de surtaxes aériennes dans l’ensemble des ter ritoires français d’outre-mer,
ARRÊTE
Art. 1er. — Le tableau-avis A. V. 1 fixant les surtaxes à appliquer aux divers objets de correspond ince à acheminer par voie aérienne au départ de la Côte française des Somalis est annulé et remplacé par le tableau joint au présent arrêté.
Art. 2. Les nouvelles surtaxes sont applicables à compter du 10 mars 1917.
Art. 3. — Le chef du service des P.T.T. est chargé de l’exécution du présent arrêté qui sera publié, enregistré et communiqué partout où besoin sera.
Le Gourrrneur,
P.-H. SIRIEX.