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Arrêté n° 25 sur l’alimentation de la troupe et des animaux dans le groupe de la Côte française des Somalis pendant l’année 1941.
- Mesure: Générale
- Date de Publication:
Le Gouverneur de la Côte française des Somalis et dépendances, officier de la Légion d’honneur.
Vu l’ordonnance organique du 18 septembre 1844 rendue applicable à la colonie par décret du 18 juin 1884 :
Vu l’instruction ministérielle du 7 novembre 1929 et la D. Al. n° 336 2/2 du 15 janvier 1938 portant modificatif à ladite instruction sur l’alimentation dans les corps de troupe stationnés aux colonies;
Sur le rapport de l’intendant militaire, directeur du Service de l’intendance des troupes du groupe et l’avis conforme du colonel commandant supérieur.
ARRÊTE
Art. 1er — A partir du 1er janvier 1941, les prix des denrées demandées en cession au Service de l’intendance par :
— les officiers;
— les sous-officiers à solde mensuelle;
— les militaires a solde journalière au torisés a vivre isolément;
— les ordinaires et fonds fourrages des corps de troupe,
seront ceux fixés par le tableau n°1 annexé au présent arrêté.
Art. 2. — Les différents taux des rations et tarifs d’indemnités de vivres et de four rages applicables dans le groupe a compter de la même date font l’objet des tableaux n° 2 à 13 annexés au présent arrêté.
Art. 3. — A compter de la même date, une prime fixe journalière de :
2 francs pour les Européens; 1 fr. 50 pour les indigènes,
est allouée en sus de l’indemnité représen tative de la ration fixée au tableau n° 4 pour faire face aux achats de corps gras, condiments et légumes verts.
Art. 4. — Est abrogé à compter de la même date l’arrêté n° 1318 du 27 décembre 1939 réglementant le service de l’alimentation des troupes en Côte française des Somalis ainsi que les divers arrêtés qui l’ont modifié.
Art. 5. — Le colonel commandant supé rieur des troupes du groupe de la Côte française des Somalis est chargé de l’exécution du présent arrêté qui sera enregis tré et communiqué partout où besoin sera.
NOUAILIIETAS.