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Arrêté n° 341 accordant une subvention de 50.000 francs au « Cercle civil et militaire de Djibouti ».
- Mesure: Générale
- Date de Publication:
Le Gouverneur de la Côte française des Somalis et dépendances, officier de la Légion d’honneur,
Vu l’ordonnance organique du 18 septembre 1844 rendue applicable à la colonie par décret du 18 juin 1884 ;
Vu le décret du 7 août 1934 étendant aux colonies les dispositions du décret du 25 juin 1934 sur le contrôle des subventions aux sociétés privées, modifié par le décret du 19 juin 1938;
Vu l’arrêté ne 310 du 8 mai 1911 portant la constitution du cercle civil et militaire de Djibouti :
Vu les câblogrammes u » 528 du 30 avril 1911 et n° 111 du 3 mai 1941 échangés avec le Département.
ARRÊTE
Art. 1er. — Une subvention de cinquante mille flancs (50.000 francs) est accordée au «Cercle civil et militaire de Djibouti ».
Cette subvention sera payée au président dudit cercle comme ci-après :
1° 25.000 francs en une seule fois pour frais d’installations;
2° 2500 francs mensuellement a compter du mois de mai 1911 et jusqu’à concurretire de 25.000 francs.
La dépense sera imputée au chapitre II, article 2. paragraphe 3 du budget local (exercice 1911).
Art. 2. — Le présent arrêté sera enre- gistré, publié au Journal officiel de la colonie et communiqué partout où besoin sera.
NOUAILHETAS.