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Arrêté n° 393 modifiant l’article 2 de l’arrêté du 20 mars 1940 concernant l’abonnement à la bibliothèque de Djibouti.
- Mesure: Générale
- Date de Publication:
Le Gouverneur de la Côte française des Somalis et dépendances, officier de la Légion d’honneur,
Vu l’ordonnance organique du 18 septembre modifiant l’article 2 de l’arrêté du 20 mars 1940 concernant l’abonnement à la bibliothèque de Djibouti.
ARRÊTE
Art. 1 .— L’article 2 de l’arrêté du 20 mars 1940 susvisé est modifié ainsi qu’il suit :
« le paragraphe 2 de l’article 4 de l’arrêté du 21 décembre 1938 est abrogé et remplacé par le suivant :
« Le tarif l’a bonnement normal est fixé a quatre-vingts francs par an ce » lui des caporaux hommes de troupe et des indigènes a quarante franes par an. »
(Le reste sans changement.)
Art. 2. — Le présent arrête qui prendra effet a compter du 1er juillet 1941 sera enregistre, publié et communiqué partout où besoin sera.
NOUAILHETAS.