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Arrêté n° 834 décernant la médaille du Mérite de l’Afrique-Noire française au capitaine de corvette Chaix.
- Mesure: Générale
- Date de Publication:
Vu l’ordonnance organique du 18 septembre 1844 rendue applicable à la colonie par décret du 18 juin 1884;
Vu le décret du 26 juin 1941 portant création de la médaille dite < du Mérite de l’Afrique-Noire française ».
ARRÊTE
Art. 1er. — La médaille du Mérite de l’Afrique-Noire française est décernée a M. le capitaine de corvette Chaix.
Art. 2. — Le présent arrêté sera enregistré, publié et communiqué partout où besoin sera.
NOUAILHETAS.