Effectuer une recherche
Arrêté n° 1151 portant nomination des assesseurs près les tribunaux indigènes de la colonie pour l’année 1941.
- Mesure: Générale
- Date de Publication:
Le Gouverneur de la Côte française des Somalis et dépendances, officiel de la Légion d’honneur.
Vu l’ordonnance organique du 18 septembre 1844 rendue applicable à la colonie par décret du 18 juin 1884;
VII le décret du 1 juin 1936 réorganisant la justice indigène à la Côte française des Somalis:
Vu l’arrêté n° 1042 du 28 octobre 1938 pris en application des dispositions du décret susvisé;
Sur la proposition des commandants des cercles.
ARRÊTE
Art. 1er. Sont nommés, pour l’année 1911, assesseurs près les tribunaux indigènes de ia Côte française des Somalis et dépendances, les notables dont les noms suivent :
CHAMRRE D’HOMOLOGATION.
Arabes.
Assesseurs titulaires : Tabet Ali Salam, Hassan Abdallah.
Assesseur adjoint : Abdoul Halim Mohamed.
Somalis.
Assesseurs titulaires : Farah Samatar, Mahmoud Boré.
Assesseur adjoint : Cheik Fayé Waë.
CERCLE DE DJIBOUTI.
Tribunal du 2 degré.
Arabes.
Assesseurs titulaires : Hadji Salem Souhel, Mockbel Wassel.
Assesseurs adjoints : Cheik Yaya Abdou Rigal, Izan Ghaleb.
Somalis.
Assesseurs titulaires : Guiré Robleh, Dabar Wais.
Assesseurs adjoints : Aden Cochin, Cheik Fahié.
Danakils.
Assesseurs titulaires ; Cheik Mohamed, Hassan Baneite.
Assesseur adjoint : Mohamed Ali Dig Dig.
Israélites.
Assesseurs titulaires :
Saïd Youssouf, Moussour Youssouf.
Tribunal du 1er degré.
Arabes.
Assesseurs titulaires : Hadji Saïd Cassim. Ahmed Mockbel.
Assesseurs adjoints : Abdallah Taba, Mockbel Wassel, Mohamed Backit, Hassan Houlebi.
Somalis.
Assesseurs titulaires : Hadji Gueddi Amaré, Ali Wabéri.
Assesseurs adjoints : Mahmoud Borhé, Osman Duan, Cheik Fayyé.
Danakils.
Assesseurs titulaires : Abdourahman Abdoul Kader, Youssouf Habib.
Assesseur adjoint : Mohamed Ali, chef de quartier.
Israélites.
Assesseurs titulaires : Maury Haiyim, Yaya Choukri.
Assesseur adjoint : Awad Yaiyim.
CERCLE DE DIKHIL.
Tribunal du 2e degré.
Arabes.
Assesseurs titulaires : Ahmed Chemsan, Abdul Aziz.
Assesseur adjoint : Saïd Abdul Krim.
Danakils.
Assesseurs titulaires : Adji Ali. Houmed Looita.
Assesseurs adjoints : Hanfade Looita, Hassan Hanfare.
Somalis.
Assesseurs titulaires : Arle Elmi, Bare Gouled.
Assesseurs adjoints : Hammareita Guelle, Kaire Kayad.
Tribunal du 1e degré.
Arabes.
Assesseurs titulaires : Aloan Chemsan, Saad Youssouf.
Assesseur adjoint : Abdouraman Coubèche.
Danakils.
Assesseurs titulaires : Hammadi Odoum, Arbahin Moussa.
Assesseurs adjoints : Hanfade Mohamed, Gonale Omar.
Somalis.
Assesseurs titulaires : Guelle Farah, Bourale Ali.
Assesseurs adjoints : Wabery Farah, Chirdon Rirach.
CERCLE D’ALI-SABIEH.
Tribunal du 2e degré.
Somalis,
Assesseurs titulaires : Guiré Farah, Barreh Darar.
Assesseurs adjoints : Méhéle Obsieh, Arayé Farah, Roble Djama.
Tribunal du 1er degre.
Somalis.
Assesseurs titulaires : Moussa Djiré, Faya Obsieh.
Assesseurs adjoints : Didé Doualé, Kayad Bogoreh. Elire Ouaes.
CERCLE DE TADJOURA.
Tribunal du 2 degré.
Danakils.
Assesseur titulaire : Mohamed Ali Dattagoura.
Assesseurs adjoints : Habib Houmed, Banoïta Houmed.
Arabes.
Assesseur adjoint : Abdallah Batahia.
Somalis.
Assesseur adjoint : Cheikh Aden.
Tribunal du 1er degré.
I ankalis.
Assesseur titulaire : Mohamed Assa.
Assesseurs adjoints : Mohamed Bourhane. Ali Gadilé.
Arabes,
Assesseur adjoint : Cheikh Omar Salem.
SUBDIVISION d’obock.
Tribunal du 1 er degré.
Dankalis.
Assesseur titulaire : Yofis Dagué.
Assesseurs adjoints : Houmad Hamad, Mahamad Ali, Batiao Ma hamad, Hassan Haroum.
Arabes.
Assesseur titulaire : Idriss Odowa.
Assesseur adjoint : Ahmed Ragueh.
Art. 2. Le présent arrêté sera enrégistre, publié et communiqué partout ou besoin sera.
NOUAILHETAS.