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Arrêté n° 1040 portant modificatif à l’arrêté n° 875 du 31 décembre 1936 sur l’alimentation des troupes et des animaux.

Édition n° 491 du 31/10/1937

Vu l’ordonnance organique du 18 septembre 1844, rendue applicable à la colonie par

décret du 18 juin 1884;

Vu l’instruction du 7 novembre 1929 sur l’alimentation dans les corps des troupes stationnés

aux colonies ;

Vu l’arrêté n° 875 du 31 décembre 1936 sur l’alimentaiion des troupes et des animaux du

Groupe de la Côte française des Somalis en 1937 ;

Vu les modificatifs n° 276. 3M, 112. 704, 901 et 9X9 audit arrêté :

Sur le rapport de l’intendant militaire directeur du Service de l’intendance du Groupe et la proposition du lieutenant-colonel commandant supérieur des troupes,

 

 

ARRÊTE

Art. 1er. — A partir du 1er novembre 1937, les tableaux n° 2 et 1 de l’arrêté n° 875 du 31 décembre 1936 sur l’alimentation des troupes et des animaux du Groupe de la Côte française desSomalis.

modifié par les arrêtés n° 276, 384, 442, 794, 901 et 989 des 19 mars, 14 et 21 avril, 26 juillet, 9 septembre et 7 octobre 1937, sont annulés et remplacés par ceux annexés au

présent arrêté.

Art. 2. — Le lieutenant-colonel commandant supérieur des troupes est chargé de l’exécution du présent arrêté qui sera enregistré, publié et communiqué partout où besoin sera.

 PIERRE-ALYPE.