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Arrêté n° 1151 portant modificatif à l’arrêté n° 875 du 31 décembre 1936, sur l’alimentation des troupes et des animaux.
- Mesure: Générale
- Date de Publication:
Vu l’ordonnance organique du 18 septembre 1844 rendue applicable à la colonie par décret du 18 juin 1844 ;
Vu l’instruction ministérielle du 7 novembre 1929 sur l’alimentation dans les corps de troupe
stationnés aux colonies;
Vu l’arrêté n° 875, du 31 décembre 1936, sur l’alimentation des troupes et des animaux du
groupe de la Côte française des Somalis en 1937 ;
Vu les modificatifs n 276, 384, 442. 704, 901, 989 et 1040 audit arrêté;
Sur le rapport de l’intendant militaire, directeur du Service tic l’intendance du groupe et la proposition du lientenant-colonel commandant supérieur des troupes.
ARRÊTE
Art. I ‘. — A partir du 1er décembre 1937, les tableaux n° 5 et 9 de l’arrête n° 875 du 31 décembre 1936 sur l’alimentation des troupes et des animaux du groupe de la Cote française des Somalis.
modifie par les arrêtés n° 276, 881, 112, 701, 901, 9S9 et 1010 des 19 mars, 14 et 21 avril. 26 juillet, 9 septembre 7 octobre et 31 octobre 1937, sont annules et remplacés par ceux annexes an présent arrété.
Art. 2. Le lientenant-colonel commandant supérieur des troupes est chargé de l’exccution du présent arrêté qui sera enregistre, publié et communiqué partout où besoin sera.
PIERRE-ALYPE.