Effectuer une recherche

JORD n° 143 du 01/10/1908

  • Type de JORD: normal

    ACTES DU POUVOIR CENTRAL

  1. Décision n° 171 nommant une Commission chargée de donner son avis sur les travaux du square de la Place Ménélick.
  2. Décision n° 170 MUTATIONS
  3. Décision n° 168 MUTATIONS
  4. Arrêté n° 467 accordant à la Banque de l’Indo-Chine la concession provisoire d’une parcelle de terrain sise au plateau du Serpent.
  5. Décision n° 165 relative à la reprise de fonctions de M. Riz:o, commis de X classe des Travaux Publies, et chargeant cet agent de la direction du service des Travaux Publies en remplacement de M. Faucon rentré en Congé.
  6. Décision n° 164 Congés
  7. Circulaire n° 2-143-1908 A. S. de la surveillance des jeunes gens qui ayant leur établissement aux colonies résident temporairement hors des colonies.
  8. Circulaire n° 1-143-1908 relative au paiement de la solde des officiers hors cadres à leur rentrée en France et pendant leurs congés.
  9. Circulaire n° 3-143-1908 relative à la surveillance des jeunes gens oui, ayant leur établissement aux colonies, résident temporairement hors des colonies (Art. 90 de la Loi du 21 mars 1905).