Effectuer une recherche
JORD n° 19 du 15/10/2002
- Type de JORD: normal
- Date de Publication:
Bientôt disponible
La fonctionnalité de téléchargement du Journal Officiel en version PDF sera disponible prochainement. Elle sera activée dès la mise en service du module de paiement en ligne. Merci pour votre compréhension.
- Décret n° 2002-0204/PRE portant concession des Terrains pour la réalisation des projets d’investissements.
- Décret n° 2002-0201/PRE portant création d’un cantonnement militaire.
- Rectificatif n° 2002-0747/PR/MESN du Président de la République, chef du Gouvernement, en date du 01 octobre 2002, à l’article 3 de l’arrêté n° 2002-0386/PR/MS du 21 mai 2002 portant ouverture d’un concours pour le recrutement des élèves techniciens adjoints de la Santé en ce qui concerne les épreuves du concours
- Arrêté n° 2002-0749/PR/MENESUP accordant l’autorisation d’ouvrir une école privée d’enseignement primaire et secondaire 1er cycle dénommée «Al Farouk».
- Décision n° 2002-0750/PR/MENESUP fixant les périodes d’interruption des classes pour l’année universitaire 2002-2003 et la rentrée 2003-2004.