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JORD n° 6 du 31/03/1991

  • Type de JORD: normal

    Ministère du commerce, des transports et du tourisme

  1. Décret n° 91-034 /PR/MCTT approuvant et rendant exécutoire le budget prévisionnel 1991 de l’Établissement Public des Hydrocarbures.

    2. Ministère de l'éducation nationale

  2. Décision n° 91-0379/PR/EN portant affectation d’instituteur et de maitre d’arabe à l’ecole annexe pour l’annee scolaire
  3. Arrêté n° 91-0343/PR/EN créant et organisant une formation de professeurs adjoints en français-histoire et géographie (section A) au Centre de Formation des Personnels de l’Éducation Nationale.
  4. Décision n° 91-0335/PR/EN autorisant les proffesseur en fonction dans les etablissement secondaire et technique de percevoir une remuneration pour heures de cours supplumentaire.
  5. Arrêté n° 91-0333/PR/EN définissant l’horaire hebdomadaire d’enseignement des personnels enseignant dans le premier et le second degré.