Article 1 : Il est créé à partir  de la rentrée universitaire 2001-2002 un Brevet de Technicien Supérieur dans la spécialité «Transport».

Article 2 : Les conditions de délivrance du Brevet de Technicien Supérieur Maintenance Industrielle sont fixées conformément aux dispositions du décret n°90-0109/PR/EN du 4 octobre 1990 modifié, portant règlement général du Brevet de Technicien Supérieur ; ces dispositions sont complétées par les annexes I (maquette des enseignements) et II (règlement de l’examen et définition des épreuves) du présent arrêté.

Article 3 : La formation sanctionnée par le brevet de technicien supérieur Transport comporte un stage en milieu professionnel. L’étudiant réalise un dossier technique qui lui permet ensuite de soutenir l’épreuve E6 (annexe II).

Article 4 : Pour se présenter à l’examen, les candidats doivent justifier d’une des conditions d’inscription fixées à l’article 6 du décret N°90-0109/PR/EN modifié.

Article 5 : Une seule session d’examen est organisée chaque année universitaire, selon les dispositions de l’article 14 du décret N°90-0109/PR/EN modifié.

Article 6 : Le présent arrêté entre en application à compter de la rentrée universitaire 2001-2002. La première session du Brevet de technicien supérieur Transport se déroulera en 2002, conformément aux dispositions du présent arrêté.