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Arrêté n° 1-343-1925 promulguant le décret du 10 avril 1925, qui modifie le décret du 6 août 1921 sur l’organisation générale du personnel des trésoreries coloniales.
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Le Gouverneur p. i. de la Côte française des Somalis et dépendances, officier de la Légion d’honneur,
Vu l’ordonnance organique du 18 septembre 1844, rendue applicable à la colonie par décret du 18 juin 1884;
Vu l’arrête du 1er octobre 1914, réglant le mode de promulgation des lois, décrets et arrêtes et les conditions dans lesquelles ces lois, décret et arrêtes deviennent exécutoires ;
Vu le décret du 10 avril 1925 (inséré au Journal officiel de la République française du 13 mai 1925, page 4506), modifiant le décret du 6 août 1921 sur l’organisation générale du personnel des trésoreries coloniales,
قرار
Art. 1er. — promulgué dans la colonie pour y être exécuté selon ses forme et teneur, le décret du 6 avril 1925 modifiant le décret du 6 août 1925 l’organisation générale du personnel des trésorier est coloniales.
Art. 2. — Le présent arrête sera enregistré, publié et communique partout ou besoin sera et inséré au Journal officiel de la colonie.
CHAPON-BAISSAC.