ARRETE Article 1. Conformément aux dispositions de l’arrêté n°? du formation de professeurs adjoints en français, histoire et géogeographie (section A) est créée au premier septembre 1991
Article premier : Conformément aux dispositions de l’arrêté n° du , une formation de professeurs adjoints en français-histoire et géographie (section A) est créée au premier
Article 1 : Est approuvé et rendu exécutoire le budget prévisionnel de l’exercice 1990 de l’Établissement Public des Hydrocarbures arrêté en recettes et en dépenses,
Article premier : L’horaire hebdomadaire d’enseignement des professeurs d’enseignement général et d’enseignement technique commercial ainsi que des professeurs d’enseignement technique industriel chargés d’un enseignement théorique
Article 1 : Il est institué une régie d’avances auprès du Laboratoire du Bâtiment et des Travaux Publics. Cette régie couvrira les dépenses de toute nature
il est institué une caisse d’avance pour le règlement en espèces des dépenses occasionnées par l’organisation de la 43e CONFEMEN. Le montant de cette avance
Article 1er : Il est institué une Caisse d’Avance pour le règlement en espèce des dépenses occasionnées par l’Organisation de la 43e CONFEMEN. Article 2 :
DECRETE CHAPITRE I DISPOSITIONS GENERALES Article 1 le present decret organise le statut particulier des medecins et pharmaciens militaires des forces armees. Art. 2. —
CHAPITRE I : DISPOSITIONS GENERALES Article 1 : Le présent décret organise le statut particulier des médecins et pharmaciens militaires des Forces Armées.
Article 1 : Est approuvé le budget prévisionnel de l’exercice 1991, de l’Établissement Public « Palais du Peuple », s’élevant en recette et en dépense à la somme