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JORD n° 1 du 14/01/2016

  • Type de JORD: normal

    PRÉSIDENCE DE LA RÉPUBLIQUE

  1. Arrêté n° 2016-033/PRE portant Approbation du Budget prévisionnel du Palais du Peuple pour l’Exercice 2016.

    2. MINISTÈRE DE L'ÉCONOMIE ET DES FINANCES CHARGE DE L'INDUSTRIE

  2. Arrêté n° 2016-045/PR/MEFI portant création du Comité d’élaboration du cadre juridique et institutionnel des partenariats public-privé.
  3. Arrêté n° 2016-009/PR/MEFPI portant approbation du Budget de l’Office Djiboutien de la Propriété Industrielle et Commerciale de l’année 2016.
  4. Arrêté n° 2016-012/PR/MEFI approbation et rendant exécutoire le Budget prévisionnel de l’Exercice 2016 du Fonds de Développement Economique de Djibouti (FDED).
  5. Arrêté n° 2016-010/PR/MEFPI portant approbation du Budget Prévisionnel 2016 de l’Office National du Tourisme de Djibouti.

    6. MINISTÈRE DE L’INTÉRIEUR

  6. Décret n° 2016-005/PR/MI modifiant le Décret n° 2007 0056/PR/MID portant organisation de la Direction des Mines et de la Sécurité Routière.
  7. Arrêté n° 2016-006/PR/MI portant désignation des membres de la Commission Electorale Nationale Indépendante (CENI).

    8. MINISTÈRE DE L'EDUCATION NATIONALE ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE

  8. Arrêté n° 2016-013/PR/MENFP apprrendant exécutoire le budget prévisionnel de l’exercice 2016 du CRIPEN.

    9. MINISTERE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE

  9. Arrêté n° 2016-014/PR/MENSUR approuvant et rendant exécutoire le Budget prévisionnel de l’exercice 2016 de l’Institut Supérieur des Sciences de la Santé.

    10. MINISTÈRE DE L'AGRICULTURE, DE L'EAU, DE LA PECHE, DE L'ELEVAGE ET DES RESSOURCES HALIEUTIQUES

  10. Arrêté n° 2016-031/PR/MAEPERH portant déclaration d’utilité publique et expropriation des parcelles de terrain pour la construction des lignes du Chemin de Fer.

    11. MINISTÈRE DES AFFAIRES MUSULMANES, DE LA CULTURE, ET DES BIENS WAKFS

  11. Arrêté n° 2016-017/PR/MAMCBW portant approbation du Budget Prévisionnel du Diwan des Biens Waqfs pour l’exercice 2016.
  12. Arrêté n° 2016-016/PR/MAMCBW portant approbation du Budget Prévisionnel du Diwan de la Zakat pour l’exercice 2016.
  13. Arrêté n° 2016-007/PR/MAMCBW portant approbation du Budget de l’Office Djiboutien du Droit d’Auteur et de Droit Voisin.

    14. MINISTÈRE DE L'AGRICULTURE, DE L'EAU, DE LA PECHE, DE L'ELEVAGE ET DES RESSOURCES HALIEUTIQUES

  14. Arrêté n° 2016-015/PR/MAEPERH portant approbation des Comptes Prévisionnels de l’ONEAD pour l’année 2016.

    15. MINISTÈRE DE L'ENERGIE, CHARGE DES RESSOURCES NATURELLES

  15. Décret n° 2016-002/PR/MERN portant octroi d’une indemnité spéciale de sujétion au secrétaire Général.

    16. MINISTERE DE LA COMMUNICATION, CHARGE DES POSTES ET DES TELECOMMUNICATIONS

  16. Arrêté n° 2016-035/PR/MCPT portant adoption du projet du Budget prévisionnel 2016 de l’Imprimerie Nationale de Djibouti.
  17. Arrêté n° 2016-034/PR/MCPT portant approbation du Budget prévisionnel de la RTD pour l’exercice 2016.
  18. Arrêté n° 2016-011/PR/MCPT portant adoption du projet du Budget Prévisionnel 2016 de Djibouti Télécom.
  19. Arrêté n° 2016-008/PR/MCPT portant adoption du projet du budget prévisionnel 2016 de la Poste de Djibouti.

    20. MINISTÈRE DU TRAVAIL CHARGE DE LA REFORME DE L'ADMINISTRATION

  20. Décret n° 2016-001/PR/MTRA accordant une indemnité forfaitaire au Directeur de l’Administration Publique.

    21. MINISTÈRE DU TRAVAIL CHARGE DE LA REFORME DE L'ADMINISTRATION

  21. Décret n° 2016-003/PR/MTRA portant nomination

    22. SECRÉTAIRE D'ÉTAT AUPRÈS DU MINISTRE DE L'HABITAT, DE L'URBANISME ET DE L'ENVIRONNEMENT, CHARGÉE DU LOGEMENT

  22. Arrêté n° 2016-032/PR/SEMHUEL portant approbation du Budget prévisionnel pour l’exercice 2016 de la Société Immobilière de Djibouti.
  23. Décret n° 2016-003/PR/MTRA portant nomination
  24. Décret n° 2016-003/PR/MTRA portant nomination