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JORD n° 1 du 15/01/1992

  • Type de JORD: normal

    Ministère de la justice et des affaires musulmanes

  1. Ordonnance n° 92-0006 / PRE / MJ Portant rectification et modification de l’ordonnance n° 91-173/ PR/J du 31291

    2. MINISTÈRE DE LA JUSTICE DES AFFAIRES MUSULMANES ET PENITENTIAIRES

  2. Ordonnance n° 92‑0006/PR/MJ portant rectification et modification de l’ordonnance n° 91.173/PR/J du 3.12.91

    3. MINISTÈRE DE LA DEFENSE NATIONALE

  3. Décret n° 92-003/PR/DEF modifiant le décret n° 91-167/PR/DEF, portant sur les droits à solde des personnels mobilisés.

    4. MINISTÈRE DE LA DÉFENSE NATIONALE

  4. Décret n° 92-0003 / PRE / DEF Modifiant le décret 91-167/PRE/DEF, portant sur les droits à solde des personnels mobilisés.

    5. Ministère du commerce, des transports et du tourisme

  5. Décret n° 92-0004 / PRE /MCTT Approuvant et rendant exécutoire le budget primitif 1992 de l’Office national du Tourisme et de l’Artisanat.
  6. Décret n° 92‑0004/PR/MCTT Approuvant et rendant exécutoire le budget primitif 1992 de l’Office National du Tourisme et de l’Artisanat.

    7. Ministère du travail et de la prévoyance sociale

  7. Arrêté n° 92-0053/PR/CPS portant approbation du budget prévisionnel de l’exercice 1992 de la caisse des prestations sociales
  8. Arrêté n° 92-0054/PR/MIDI portant approbation du Budget Prévisionnel d’Électricité de Djibouti pour l’exercice 1992

    9. Ministère du travail et de la prévoyance sociale

  9. Arrêté n° 92-0053 /PR/CPS portant approbation du budget prévisionnelle de l’exercice 1992 de la caisse de prestation sociale

    10. Ministère de l'industrie et du développement industriel

  10. Arrêté n° 92-0054 /PR/MIDI portant approbation du budget prévisionnelle d’électricité de Djibouti pour l’exercice 1992
  11. Arrêté n° 92-0065 /PR/MIDIL portant modification des statuts delectricite de djibouti