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JORD n° 20 du 30/10/2003

  • Type de JORD: normal

    MINISTÈRE DE L’ÉDUCATION NATIONALE ET DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR

  1. Arrêté n° 2003-0816/PR/MENESUP portant revalorisation du complément de bourse en faveur de nos étudiants à Cuba.
  2. Arrêté n° 2003-0799/PR/MENESUP portant organisation d’un concours de recrutement des élèves instituteurs session 2003.

    3. MINISTÈRE DE LA JUSTICE, DES AFFAIRES PÉNITENTIAIRES ET MUSULMANES, CHARGÉ DES DROITS DE L’HOMME

  3. Décret n° 2003-0217/PR/MJAPM portant remise gracieuse de peine.

    4. MINISTÈRE DE L’HABITAT, DE L’URBANISME, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE L’AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE

  4. Décret n° 2003-0212/PR/MHUEAT portant réglementation du transport des produits dangereux.

    5. MINISTÈRE DE L’INTÉRIEUR ET DE LA DÉCENTRALISATION

  5. Arrêté n° 2003-0808/PR/MID portant fermeture des établissements de boissons spéciales pendant la période de Ramadan.