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JORD n° 3 du 02/02/2013

  • Type de JORD: normal

    CONSEIL CONSTITUTIONNEL

  1. Décision n° 01/2013
  2. Décision n° 03/2013
  3. Décision n° 02/2013

    4. PRÉSIDENCE DE LA RÉPUBLIQUE

  4. Décret n° 2013-013/PRE portant approbation des Statuts de la Société Port de Djibouti SA.
  5. Décret n° 2013-012/PRE portant constitution du Conseil d’Administration du Port de Djibouti SA.

    6. MINISTÈRE DE LA SANTÉ

  6. Arrêté n° 2013-102/PR/MS portant nomination des membres du Conseil d’Administration de l’Hôpital de Pneumo-phtisiologie PAUL FAURE.

    7. MINISTÈRE DE L'EDUCATION NATIONALE ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE

  7. Arrêté n° 2013-101/PR/MENFP approuvant et rendant exécutoire le budget prévisionnel de l’exercice 2013 du CRIPEN.

    8. MINISTERE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE

  8. Arrêté n° 2013-097/PR/MENSUR modifiant l’arrêté n° 2012-0463/PR/MENSUR portant réglementation propre au diplôme national menant au titre de diplôme universitaire de technologie mention « Statistiques et Traitement Informatique de Données ».
  9. Arrêté n° 2013-113/PR/MENSUR modifiant l’arrêté n° 2010-459/PR/MENESUP portant réglementation propre au diplôme national menant au titre de diplôme universitaire technologie mention « Informatique ».
  10. Arrêté n° 2013-112/PR/MENSUR modifiant l’Arrêté n° 2012-017/PR/MENSUR portant réglementation propre au diplôme national menant au grade de Licence « Biologie Géologie ».
  11. Arrêté n° 2013-111/PR/MENSUR modifiant l’Arrêté n° 2010-460/PR/MENESUP portant réglementation propre aux diplômes nationaux menant au grade de Licence et au titre de Diplôme d’études universitaires générales mention « Mathématiques Informatique ».
  12. Arrêté n° 2013-110/PR/MENSUR modifiant l’Arrêté n° 2010-461/PR/MENESUP portant réglementation propre aux diplômes nationaux menant au grade de Licence et au titre de Diplôme d’études universitaires générales mention « Sciences et Techniques des Activités Physiques et Sportives ».
  13. Arrêté n° 2013-109/PR/MENSUR modifiant l’Arrêté n° 2010-456/PR/MENESUP portant réglementation propre aux diplômes nationaux menant au grade de Licence et au titre de Diplôme d’études universitaires générales mention “Droit”.
  14. Arrêté n° 2013-108/PR/MENSUR modifiant l’Arrêté n° 2010-458/PR/MENESUP portant réglementation propre aux diplômes nationaux menant au grade de Licence et au titre de Diplôme d’études universitaires générales mention “Économie Gestion”.
  15. Arrêté n° 2013-107/PR/MENSUR modifiant l’Arrêté n° 2010-464/PR/MENESUP portant réglementation propre aux diplômes nationaux menant au grade Licence et au titre de Diplôme d’études universitaires générales mention « Lettres Modernes ».
  16. Arrêté n° 2013-105/PR/MENSUR modifiant l’Arrêté n° 2010-463/PR/MENESUP portant réglementation propre aux diplômes nationaux menant au grade Licence « Histoire » ou « Géographie » et au titre de Diplôme d’études universitaires générales mention “Histoire Géographie”.
  17. Arrêté n° 2013-104/PR/MENSUR modifiant l’arrêté n° 2006-0518/PR/MENESUP portant réglementation propre au diplôme national menant au titre de Diplôme universitaire de technologie mention « Génie Industriel et Maintenance ».
  18. Arrêté n° 2013-103/PR/MENSUR modifiant l’arrêté n° 2009-0241/PR/MENESUP portant réglementation propre aux diplômes nationaux menant au grade de Licence Appliquée mention « Logistique et Transport ».
  19. Arrêté n° 2013-099/PR/MENSUR modifiant l’Arrêté n° 2011-0459/PR/MENSUR portant réglementation propre aux diplômes nationaux menant au grade de licence et au titre de diplôme d’études universitaires générales mention « Sciences et Techniques de l’Information et de la Communication ».
  20. Arrêté n° 2013-098/PR/MENSUR modifiant l’Arrêté n° 2011-0453/PR/MENSUR portant réglementation propre au diplôme national menant au grade Licence Appliquée mention « Topographie ».
  21. Arrêté n° 2013-096/PR/MENSUR modifiant l’arrêté n° 2011-0461/PR/MENSUR portant réglementation propre au diplôme national menant au grade de Licence Appliquée mention « Assurance-Banque-Finances ».
  22. Arrêté n° 2013-095/PR/MENSUR modifiant l’arrêté n° 2006-0522/PR/MENESUP portant réglementation propre au diplôme national menant au titre de Diplôme universitaire de technologie mention « Gestion des Entreprises et des Administrations ».
  23. Arrêté n° 2013-094/PR/MENSUR Modifiant l’arrêté n° 2006-0521/PR/MENESUP portant réglementation propre au diplôme national menant au titre de Diplôme universitaire de technologie mention « Gestion Administrative Commerciale ».
  24. Arrêté n° 2013-093/PR/MENSUR modifiant l’arrêté n° 2006-0529/PR/MENESUP portant réglementation propre au diplôme national menant au titre de Diplôme universitaire de technologie mention « Gestion Logistique et Transport ».
  25. Arrêté n° 2013-092/PR/MENSUR modifiant l’Arrêté n° 2010-462/PR/MENESUP portant réglementation propre aux diplômes nationaux menant au grade de Licence et au titre de Diplôme d’études universitaires générales mention  » Physique Chimie ».
  26. Arrêté n° 2013-091/PR/MENSUR modifiant l’arrêté n° 2008-0163//PR/MENESUP portant réglementation propre au diplôme national menant au titre de Diplôme universitaire de technologie mention « Tourisme ».
  27. Arrêté n° 2013-106/PR/MENSUR modifiant l’Arrêté n° 2010-465/PR/MENESUP portant réglementation propre au diplôme national menant au grade Licence et au titre de Diplôme d’études universitaires générales mention  » Anglais « .

    28. MINISTÈRE DELEGUE AUPRES DU MINISTRE DE L'ÉCONOMIE ET DES FINANCES CHARGE DU COMMERCE, DES PME, DE L'ARTISANAT, DU TOURISME ET DE LA FORMALISATION

  28. Arrêté n° 2013-0100/PR/MDC portant approbation et rendant exécutoire le Budget prévisionnel de l’Exercice 2013 du Fonds de Développement Economique de Djibouti (FDED).