Effectuer une recherche

JORD n° 8 du 30/04/2009

  • Type de JORD: normal

    ASSEMBLÉE NATIONALE

  1. Loi n° 48/AN/09/6ème L portant création du Laboratoire National d’Analyses Alimentaires.
  2. Loi n° 49/AN/08/6ème L portant création de l’Office Djiboutien de la Propriété Industrielle.

    3. MINISTÈRE DES AFFAIRES MUSULMANES ET DES BIENS WAKFS

  3. Arrêté n° 2009-0340/PRE portant création du Comité National d’Organisation du Séminaire de Réflexion sur l’Action Gouvernementale 2002-2009.
  4. Arrêté n° 2009-0321/PRE portant approbation du Budget prévisionnel du CERD pour l’Exercice 2009.

    5. MINISTÈRE DE LA SANTÉ

  5. Arrêté n° 2009-0322/PR/MJAP abrogeant et remplaçant l’arrêté n° 2008-0676/PR/MJAP relatif au Comité interministériel de coordination du processus de rédaction et de soumission des rapports périodiques.

    6. MINISTÈRE DE L'INTÉRIEUR ET DE LA DÉCENTRALISATION

  6. Décret n° 2009-074/PR/MID portant reconnaissance d’utilité publique de l’Association Dawat-Al-Islam.

    7. MINISTÈRE DE L’ÉQUIPEMENT ET DES TRANSPORTS

  7. Décret n° 2009-075/PR/MET portant création d’un Centre Régional de Formation Maritime.
  8. Arrêté n° 2009-0316/PR/MET portant création d’un Comité chargé de la Coordination et du Suivi pour la mise en place du Centre Régional de Formation Maritime.

    9. MINISTÈRE DU TRAVAIL CHARGÉ DE LA FORMALISATION ET DE LA PROTECTION SOCIALE

  9. Arrêté n° 2009-0317/PR/MCI portant approbation du Budget 2009 de la SIEMAS.

    10. MINISTÈRE DE LA COMMUNICATION ET DE LA CULTURE, CHARGÉ DES POSTES ET DES TÉLÉCOMMUNICATIONS, PORTE PAROLE DU GOUVERNEMENT

  10. Décret n° 2009-084/PR/MCCPT fixant les modalités de paiement de la licence d’exploitation des sociétés de télédistribution.