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Arrêté n° 1104 nommant les assesseurs près les tribunaux indigènes du cercle de Djibouti
- Mesure: Générale
- Date de Publication:
Le Gouverneur p. à. de la Côte francaise des Somalis et dépendances :
Vu l’ordonnance organique du 18 septembre1844 rendue applicable à la colonie par décret
du 18 juin 1884:
Vu le décret du 4 juin 1938 réorganisant la justice indigène à la Côte francaise des Somalis, notamment en ses articles 9, 25 et 36;
Vu l’arrêté du 28 octobre 1938 pris en application du décret précité,
ARRÊTE
Art. 1er.-— Sont nommés pour 1958 assesseurs prés les tribunaux indigènes du cercle de Djibouti. les notables dont les noms suivent:
CHAMBRE D’HOMOLOGATION.
Arabes.
Assesseurs titulaires : Abdoul Gafour
Abdallalh Mausoub. Tabet Al Salem.
Assesseur adjoint : Mohamed Ahmed Kassim Agbari.
Somalis.
Assesseurs titulaires : Revale Oumar. Hachi Kain.
Danakils.
Assesseurs titulaires : Mecha Youssouf.
Moussalaumn Salem.
TRIBUNAL DU : 2e DEGRÉ.
Arabes.
Assesseurs titulaires : Hadii Salem Saleh Shoel, Sayed Aboubaker Mohamed el Baz.
Assesseur adjoint : Mokbel Said.Cheikh Taveb Abdouraman., Cheikh Ahmed Saleh Dahiri,Ibrahim Tayeb.
Somalis.
Assesseurs titulaires :Dabar Waiss.
Mohamed Farah.
Assesseur adjoint :Guire Roble, Ali
Aouad, Roble Chirdon., Waiss Omar.
Mohamed Farah.
Assesseur adjoint : Guire Roble, Ali
Aouad, Roble Chirdon., Waiss Omar.
Danakils
Assesseurs titulaires : Ibrahim Abdulkader, Cheikh Mohamed.
Assesseur adjoint : Hussan Baneto.
Israélites.
Assesseurs titulaires : Tol Yacoub, Yaya Salem.
Assesseur adjoint : SAmuel Salem.
TRIBUNAL DU 1er DEGRÉ.
Arabes et Soudanais.
Assesseurs titulaires : Adu Said Kassini. Ahmed Mokbael
Assesseurs adjoints : Farag Djouman Badafari, Mohamed Saleh, Abdallah Taha.
Mokbel Wassal Fareh Mohamed Aouad, Farag Mohamed.
Somalis.
Assesseurs titulaires : Guedi Amare. Ali Onaberi.
ajoints : À hmed Hassan.
Eusman Iman, Ahmed Moussa, Mead Kaire, Ibrahim Obsie, Mahmoud Boure,
Assesseurs titulaires : Afkada Moutna, Houmad Maesso.
Assesseurs adjoints : Cheikh Hassen.
Israélites.
Assesseurs titulaires : Maury Haym. Yaya ben Yaya.
Assesseurs adjoints : Youssouf Mecha.
Art. 2. — Le present arrété sera enregistré, publié et inséré au Journal officiel de la colonie après avoir donné lieu à des mesures de publicité extraordinaires.
Hubert Deschamps