Effectuer une recherche

Arrêté n° 185 autorisant la constitution du club nautique de Djibouti dénommé « Les amis de Neptune.

Édition n° 532 du 31/03/1941

Le Gouverneur de la Côte française des Somalis et dépendances, officier de la Légion d’honeur.

Vu l’ordonnance organique du 18 septembre 1841, rendue applicable à la colonie par décret du 18 juin 1884 :

Vu les articles 291 et 291 du Code pénal:

Vu les statuts annexés au présent arrêté:

Après avis du procureur de la République, chef du Servie  judiciaire.

ARRÊTE

Art. 1er — Est autorisée, pour compter de la date du présent arrêté, la constitu tion du Club nautique de Djibouti, dé nommé « Les amis de Neptune », et sont homologués les statuts de cette société sportive.

Art. 2.— Un exemplaire des statuts i es tera annexé à l’original dit présent arrêté. Un exemplaire sera déposé au Bureau politique.

Art. 3.— Le présent arrêté sera enre gistré et publié partout où besooin sera.

 NOUAILIIETAS.