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Arrêté n° 339 promulguant le décret du 24 septembre 1915, relatif aux passages des adjudants, sergent-major et assimilés.

Édition n° 204 du 31/10/1913

Le Gouverneur de la Côte Française des Somalis et Dépendances, Officier de la Légion d’Honneur ;

Vu l’ordonnance organique du 18 septembre 1844, rendue applicable à la Colonie par décret du 18 juin 1884 ; 

Vu le décret du 24 septembre 1913, concernant les passages à bord des paquebots des adjudants, sergents-majors et assimilés voyageant au compte du Dé parte ment d les Colonies ;

ARRÊTE

Art. 1er.  — Est promulgué à la Côte Française des Somalis pour y être exécuté suivant sa forme et teneur, le décret du 24 septembre 1913 sus-visé.

Art. 2. — Le présent arrêté sera enregistré et communiqué partout où besoin sera et inséré au Journal Officiel de la Colonie.

 

 

P. PASCAL.