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Arrêté n° 882 rapportant l’arrêté d’expulsion n° 779 du 5 juillet 1960.

Édition n° 8 du 31/08/1960

ARRÊTE

Art. 1er. — Est rapporté l’arrêté d’expulsion n° 779 du 5 juillet pris à l’encontre de :

Salem Mohamed Hassan Ali, Arabe Zaidi, né le 2 août 1941 à Aden, de Mohamed Hassan et de Fatoum Hassan.

Art. 2. — Le présent arrêté sera enregistré, publié et communiqué partout où besoin sera.

 

 

Pour le Chef du Territoire en mission :

Le Secrétaire Général,

chargé de l’expédition des Affaires courantes,

Y. de DARUVAR.