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Décision n° 1154 accordant une permission de quinze jours à M. Zanoni (Pierre).

Édition n° 10 du 31/10/1949

Vu l’ordonnance organique du 18 septembre 1844 rendue applicable à la colonie par décret au 18 juin 1884;

Vu le décret du 14 octobre 1936 fixant les conditions générales des contrats ;

Vu le contrat d’engagement de M. Zanoui, en date du 5 août 1948;

Vu d’avis favorable au directeur du service des travaux publics,

 

 

DECIDE

Art. 1er. — Une permission d’absence de quinze jours, pour en jouir à Djibouti et pour compter du 19 octobre 1949, est accordée à M. Zanoni (Pierre), agent contractuel au service des travaux publics.

Art. 2. — La présente décision sera enregistrée, publiée et communiquée partout où besoin sera. 

Pour le Gouverneur et par délégation :

Le Secrétaire général,

CHAMBOREDON.