Effectuer une recherche
Décision n° 15-367-1927 accordant une subvention à la Société sportive de Djibouti.
- Mesure: Générale
- Date de Publication:
Vu l’ordonnance organique du 18 septembre 1844, rendue applicable à la colonie par décret du 18 juin 1884;
Vu les prévisions inscrites au budget de l’exercice en cours;
Sur la demande de la Société sportive de Djibouti,
DECIDE
Art. 1er. Une subvention de mille cinq cents francs est allouée à la Société sportive de Djibouti.
Cette somine sera mandalée au nom du résident de la société sur les prévisions budgetaires de l’exercice en cours (chapitre 13, article 4, § II).
Art. 2. La presente décision sera enregistrée et communiquée partout où besoin sera.
CHAPON-BAISSAC.