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Décision n° 339 17 mars 1953

DECIDE

Un passage de retour pour la Métropole est accordé à M. Aufort, typographe contractuel, dont le contrat arrivé à expiration n’est pas renouvelé.

Une réquisition de passage par voie maritime Djibouti-Marseille et une réquisition par voie ferrée Marseille-Puteaux (Seine) seront délivrées à l’intéressé (groupe III).

Une indemnité de fin de contrat égale à trois mois de rémunération est accordée à M. Aufort, conformément à l’article 5 du contrat susvisé.