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Décision n° 496 décision n° 496 du 30 septembre 1942
- Mesure: Générale
- Date de Publication:
DECIDE
La démission de son emploi offerte par le planton stagiaire Aouled Ageb est acceptée à compter du 1er octobre 1942.
La démission de son emploi offerte par le planton stagiaire Aouled Ageb est acceptée à compter du 1er octobre 1942.