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Décision n° n° 344 accordant une subvention de cinquante mille jrancs à l’Orphelinat de Djibouti (garçons)

Édition n° 3 du 31/03/1949

le Gouverneur de la Côte francaise des Somalis et dépendances,

Vu l’ordonnance organique du 18 septembre 1844 rendue applicable à la colonie par décret du 18 juin 1884;

Vu le décret (du 30 décembre 1912 sur le régime financier des colonies,

DECIDE

Art. 1. — Une subvention de cinquante mille francs (50.000 fr.) est accordée à l’’Orphelinat de la Mission catholique (garcons), pour l’année 1949.

Art. 2. — La présente dépense est imputable au chapitre 14, article 5, paragraphe 1° du budget local (exercice 1949).

Art. 3. — La présente décision sera enregistrée, publiée et communiquée partout où besoin sera.

 

pour le gouverneur et par le delegation

le secretaire general

 

R.CHAMBOREDON