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Décret n° 908 portant révocation d’administrateurs des colonies.

Édition n° 10 du 15/05/1943

Vu l’ordonnance du 24 septembre 1941, portant organisation des pouvoirs publics de la France combattante,

Vu le décret du 10 juillet 1920, et les actes modificatifs subséquents, portant réorganisation du corps des administrateurs des colonies,

Vu les décrets des 1er septembre 1939, 18 novembre 1939 et 9 avril 1940, relatifs au statut et à la discipline de la fonction publique ;

DECRETE

Art. 1er. — Sont révoqués les fonction naires du corps des administrateurs des colonies dont les noms suivant :

Pour compter du 30 décembre 1942 : 

MM.. Marcel Jules Marie POUVREAU

Léon Benamin Eugène ANTOINE

André Jean Lucien LASSERRE

Léon André LASSUS

Auguste PARTITENAY

Pour compter du 8 janvier 1943 :

MM. Gaston Médard LENNE

Louis Maries MICHEL

Armand Louis LERCY

Pierre Jules GAUDEBOUT

Pour compter du 16 Janvier 1943 :

MM. Odon Joseph Prosper SIMONEL

Georges Michel Pierre ESCARGUEII

Art. 2. Le Commissaire National aux Colonies est chargé de l’éxécution du présent décret, qui sera enregistré et communiqué partout où besoin sera.

C. DE GAULLE